Module 1

Objectifs et hypothèses de travail

Le séminaire de Toulon, organisé en collaboration avec la Faculté de droit de l’Université du Sud, permet aux étudiant-e-s de se familiariser avec le déroulement d’un procès en responsabilité civile et ses interactions avec les questions d’assurances dans un contexte international. Les étudiant-e-s sont confronté-e-s à la rédaction d’actes judiciaires et doivent se pencher sur les mécanismes mis sur pied par les Etats pour tenter d’harmoniser leurs régimes d’assurance et les procédures civiles comprenant des éléments d’extranéité.

Problématiques abordées

• Approfondissement en droit de la responsabilité civile.
• Approfondissement en droit des assurances.
• Approfondissement en procédure civile.
• Approfondissement en droit de l’avocat.
• Rédaction d’actes de procédure.
• Exécution des jugements en matière internationale.
• Plaidoiries.

Organisation

Le module se déroulera du 23 septembre au 12 octobre 2025.

Le module aura lieu à Neuchâtel et à Toulon.

L’horaire exact, les lieux de réunion et les autres modalités pratiques seront précisés en temps utile.

Première phase

Mardi 23 septembre 2025

8h15-10h00 Présentation générale du module ; introduction au procès civil et à la rédaction des actes de procédure ; remise de la donnée aux différents groupes.

Jeudi 25 septembre 2025

10h00 Dépôt par les groupes de leur projet d’actes.

13h15-17h00 Discussion avec les groupes sur leur projet d’actes.

Mardi 30 septembre 2025

12h00 Remise par les groupes de leur projet définitif.

Jeudi 2 octobre 2025

14h15-18h00 Plaidoiries.

Seconde phase

Dimanche 5 octobre 2025

Déplacement Neuchâtel – Toulon.

Du dimanche 5 au mardi 7 octobre 2025

Lecture des dossiers ; travail en bibliothèque avec les étudiant-e-s français ; plaidoiries ; suivi d’une audience au Tribunal de Toulon.

Mercredi 8 octobre 2025

Déplacement Toulon – Neuchâtel.