Sébastien Besson

Parcours/Biographie

Doctorat en droit, Lausanne, 1997 (Prix de la Fondation Fleuret, Lauréat de l'Université de Lausanne, Prix Walther Hug) ; LL.M., Columbia University, New York, 2000 ; Licence en droit, Lausanne, 1993.

Brevet d’avocat, barreaux du canton de Vaud (1999) et du canton de Genève (2000).

Avocat associé en l’Etude Lévy Kaufmann-Kohler, Genève, depuis 2015; avocat associé en l'Etude Python & Peter, Genève, de 2006 à 2015 ; avocat en l’Etude Python & Peter, Genève, de 2000 à 2006 ; avocat stagiaire en l’Etude Ramelet, Reymond & Partners, Lausanne, de 1997 à 1999.

Professeur ordinaire à temps partiel, Faculté de droit, Chaire de droit du sport I, UniNE, depuis 2012 ; Professeur invité, Geneva LL.M. in International Dispute Settlement (MIDS), Cours intensif ‘The Arbitration Agreement in International Commercial Arbitration’, depuis 2013 ; Chargé de cours, MIDS, Arbitrage commercial - Cours général II, 2009-2012 ; Chargé de cours, Résolution des litiges en matière commerciale, programme MBL des Universités de Genève et de Lausanne, 2008-2010 ; assistant en procédure civile et arbitrage international, Université de Lausanne, 1993-1997.

Président, arbitre unique, co-arbitre, conseil et témoin expert dans de nombreux arbitrages (notamment CCI, ad hoc, Tribunal Arbitral du Sport (TAS), CNUDCI, LCIA, Règlement suisse d’arbitrage international).

 

Activités professionnelles

  • Président, arbitre unique, co-arbitre, conseil et témoin expert dans plus de 130 arbitrages internationaux (notamment sous l’égide des règlements CCI, du Tribunal Arbitral du Sport (TAS), CNUDCI, LCIA, Règlement suisse d’arbitrage international et ad hoc).
  • Association Suisse d'Arbitrage (ASA), membre du Comité (Board) ; ancien co-responsable du Groupe local ASA genevois ; ancien co-responsable du groupe Marketing.
  • Swiss Arbitration Centre (ex Swiss Chambers’ Arbitration Institution), ancien membre de la Cour d’arbitrage ; ancien membre du Comité spécial.
  • Chambre du Commerce, d'Industrie et des Services de Genève, ancien membre du Comité d'arbitrage.
  • International Bar Association (IBA), Membre du Sub-committee on International Arbitration Case Law.

 

Activités associatives

  • Ordre des avocats de Genève (OdaGE)
  • Fédération suisse des avocats (FSA)
  • Association suisse de droit du sport (ASDS)
  • Association suisse de l’arbitrage (ASA)
  • International Council for Commercial Arbitration (ICCA)
  • London Court of International Arbitration (LCIA)
  • International Bar Association (IBA)
  • International Arbitration Institute (IAI)
  • Singapore International Arbitration Centre (SIAC)
  • Association of International Business Lawyers (AIBL)

Enseignements

Enseignement dispensé par le Prof. Sébastien Besson à l’Université de Neuchâtel :

 

Les contrats dans le domaine du sport

Objectifs : identifier et analyser les enjeux des différents contrats présentés, déterminer quels sont les textes de lois et règles applicables, mettre en évidence les difficultés pouvant surgir lors de l'exécution de chaque contrat, être capable de rédiger de tels contrats et acquérir les connaissances juridiques nécessaires afin de pouvoir conseiller judicieusement l'athlète, l'organisation sportive ou l'organisateur de manifestations lors de leur conclusion.

Contenu : les contrats ont une importance capitale dans le domaine du sport. Ils régissent le cadre dans lequel le sportif exerce son activité et définissent les droits et obligations de chaque intervenant du monde sportif (athlète, agent sportif, club, fédération, organisateur, sponsor, etc.). Ce cours propose d'analyser les principaux contrats ayant une importance pratique dans le domaine du sport, notamment le contrat de travail, de sponsoring, de management sportif, d'agence, de merchandising, de licence, d'organisation de manifestation sportive ou encore le contrat de retransmission télévisée. Lors de chaque cours, un exemple de contrat sera analysé, en mettant en lumière ses caractéristiques, sa conclusion, les distinctions par rapport à d'autres contrats, les droits et obligations de chaque partie, les conséquences d'une inexécution par l'une des parties ainsi que la fin du contrat.

Forme de l'évaluation : examen oral de 15 minutes, précédé d'un temps de préparation.

Documentation : pour chaque cours, les étudiants disposent en principe (i) d'un contrat à analyser, (ii) des textes de lois, règlements ou statuts d'organisations sportives applicables, (iii) de lectures, notamment des arrêts du Tribunal fédéral ou du Tribunal arbitral du sport et des articles de doctrine, (iv) ainsi que d'une bibliographie spécifique.

 

Enseignements dispensés par le Prof. Sébastien Besson en dehors de l’Université de Neuchâtel :

Enseignements et programmes universitaires 

  • Faculté de droit de l’Université de Genève / Graduate Institute of International & Development Studies, Master in International Dispute Settlement (MIDS), Professeur invité, Cours intensif « The Arbitration Agreement in International Commercial Arbitration ».
  • Centre international d’Etudes du sport (CIES), FIFA Master, International Master in Management, Law and Humanities of Sport.
  • Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel/CIES/ASDS, CAS/DAS en Droit du sport, Co-responsable de la formation ; membre du corps enseignant.
  • Fondation pour le droit continental/Université Paris II Panthéon Assas, Université d’été, Professeur invité, Cours sur « Le règlement international des litiges ».
  • Koç University, Istanbul, Graduate School of Social Sciences and Humanities, Faculté de droit, Programme LLM, Guest lecturer, cours spéciaux: The Arbitration Agreement; International Arbitration Proceedings; Annulment of the Award; Comparative Law in International Arbitration; International Sports Arbitration.  

 

Publications