Fernand Chappuis

Parcours/Biographie

Notaire à Neuchâtel (Suisse)

Avocat à Genève (Suisse)

Doctorat en droit (UniNE)

Activités scientifiques

Droit des sociétés.

Enseignements

Droit des sociétés (faculté des sciences économiques, bachelor).

Accompagnement d’un projet d’entreprise (faculté de droit, master).

Publications

Participation à des commentaires

  • Commentaire des articles 772 à 801 et 802-803 CO, (coauteur avec Me Michel Jaccard), Commentaire romand du Code des Obligations II, Helbing Lichtenhahn, Bâle, 3ème édition, 2023.
  • Commentaire des articles 792 à 799, 803 CO, (coauteur avec Prof. Marc Amstutz et Dr Ramin Silvan Gohari), Obligationenrecht II Basler Kommentar, Helbing Lichtenhahn, Bâle, 6ème édition, 2023.

Livres

  • Le nouveau droit de la Sàrl. Introduction pour le praticien. Including a Summary in English of the New Swiss LLC Law, Helbing Lichtenhahn, Bâle, 2008.
  • La lutte contre les actes de concurrence déloyale en droit pénal suisse : problèmes posés par l'application aux médias de la Loi fédérale contre la concurrence déloyale, Staempfli, Berne, 1996 (Collection ASR 581, thèse de doctorat).

Articles scientifiques

  • Les conseillers juridiques et leurs clients face aux clauses pénales : le mythe du rameur? in : Olivier Guillod/Christoph Müller (édit.) : Pour un droit équitable, engagé et chaleureux : mélanges en l'honneur de Pierre Wessner, 2011, pp. 429-443.
  •  Réunion de tous les actionnaires (art. 701 CO) et droit des administrateurs de prendre part à l’assemblée générale : jusqu’où va l’art. 702a CO ?, in : R. Trigo Trindade et alii (édit.), Mélanges Anne Petitpierre-Sauvain, 2009, pp. 103-112.
  • Die Erweiterung der Einsatzmöglichkeiten von Nachschüssen im neuen Schweizerischen GmbH-Recht, Revue suisse de jurisprudence 2007, pp. 85-92.
  • Règlement d’organisation du conseil d’administration et directives de l’employeur. Propos croisés à partir des articles 716b et 321d CO, Zeitschrift für Gesellschafts- und Kapitalmarktrecht (GesKR) 1/2007, pp. 68-72.
  • La fusion en droit suisse. Introduction synthétique aux art. 3 à 28 LFus, RVJ 4/2006, pp. 343-363.
  • Les prohibitions de faire concurrence dans le nouveau droit de la Sàrl (art. 803 et 812 P CO), in : F. Bohnet et P. Wessner (édit.), Droit des sociétés, Mélanges en l’honneur de Roland Ruedin, Bâle, 2006, pp. 341-353.
  • Les risques pénaux pour les déclarations émises lors de la fusion, scission ou transformation de PME, in : P. Zen-Ruffinen (édit.), Droit pénal, Mélanges en l’honneur de Pierre-Henri Bolle, Bâle, 2006, pp. 71-81.
  • Le notaire et les fondateurs face aux risques pénaux dans la création de sociétés (La représentation des fondateurs et la procuration face au droit pénal ; art. 251, 253 et 317 CP), Semaine judiciaire 2005 II, pp. 141-174.
  • La radiation du registre du commerce de l’administrateur sortant sur requête de l’intéressé (art. 711 al. 2 CO et 25a ORC ; art. 938b P CO), RVJ 2/2004, 206-222
  • Le bouclier du secret des affaires au sens de l’article 697 CO, in Le 3ème Cycle romand de droit (octobre 2003), Schulthess, Zurich, 2004, pp. 295-317.
  • Aspects théoriques et application pratique de la clause pénale dans les conventions d'actionnaires, Revue suisse de droit des affaires 2/2003, pp. 65-73.
  • La clause de prohibition de concurrence dans une convention d’actionnaires, Semaine Judiciaire 2003 II, pp. 317-338.

Recensions d’ouvrages

  • Les conventions d’actionnaires et le droit de la société anonyme, Olivier Bloch, thèse Schulthess, 2006, paru en allemand dans la rubrique Besprechung de la Schweizerische Juristen-Zeitung (SJZ), 2007, pp. 262-263.
  • Les conventions d’actionnaires et le droit de la société anonyme, Olivier Bloch, Schulthess, 2006, paru dans la Revue suisse de droit des affaires (RSDA), 2007, pp. 184-187.
  • L’association sportive face au droit, Margareta Baddeley, Helbing Lichtenhahn, 1994, in : Plädoyer 2/1995, pp. 51-52