• Doctorat en droit, Université de Genève (2004) ; LL.M (European Law), Université de Genève (1995) ; Licence en droit, Université de Genève (1996) ; Licence en relations internationales, Institut Universitaire de Hautes Etudes Internationales - Genève (1992).
• Chargé de cours, Université de Neuchâtel (2005-2010) ; Visiting Scholar, Harvard Law School (2001-2002); Assistant - droit international privé, Université de Genève (1999-2001).
• Membre de l'Ordre des avocats de Genève (OdA), de l'Associaiton Suisse de l'Arbitrage (ASA), de l'Association Suisse de Droit du Sport (ASDS), de l’Association Italienne pour l'Arbitrage (AIA), et de la Commission spécialisée en droit du sport de la Fédération Suisse des Avocats (FSA).

Enseignant régulier dans divers programmes post-grade en Suisse et à l'étranger

• Master in International Dispute Settlement (MIDS), Institut de hautes études internationales et du développement, Genève
• Master of Advanced Studies in International Organisations (MASIO), Faculté de droit, Université de Zurich
• FIFA Master, Centre international d'études du sport (CIES), Neuchâtel
• LLM Master in International Sports Law, Instituto Superior de Derecho y Economía(ISDE), Madrid
• Diritto sportivo e giustizia sportiva, Università degli Studi di Milano, Milan
• Sports Law and Management", Kadir Has University (KHU), Istanbul

Recherches FNS

• Commentary of the World Anti-Doping Code  (Publications & Recherches - Unine)  ( FNS)

International Arbitration

Objectives : the course aims at providing students with the basic essential knowledge of the law and practice of international arbitration that is required to (i) make a reasoned decision before electing to resort to this kind of dispute resolution mechanism, (ii) identify the main legal issues and/or problems that may arise in connection with arbitration proceedings, and (iii) be sufficiently familiar with the relevant sources, so as to be in a position to find responses and/or solutions to such issues or problems. 

Contents : arbitration has become the natural method for resolving international commercial disputes, and Switzerland has a long-standing tradition as an important place of arbitration. Today, thanks to its modern, arbitration-friendly legislation and a supportive judiciary, Switzerland remains one of the preferred venues for the resolution of international disputes, where the parties look for an efficient and flexible alternative to the local court system, set up in conformity with their will. This class will examine, from a practical perspective, the answers offered by Swiss law to the main questions that will arise in any arbitration proceedings. The course focuses, in particular, on topics such as the arbitration agreement, the arbitrability of disputes, the tribunal’s constitution, the arbitral proceedings, the tribunal’s jurisdiction vis-à-vis that of municipal courts, the law applicable to the merits of the dispute, provisional measures, court assistance, available remedies against awards and their enforcement and execution. Special emphasis will be placed on recently-developed types of arbitration, such as sports and online arbitration, including an analysis of their specificities in comparison to « classic » international commercial arbitration. 

Examination : 15 minutes, oral, open book exam, with some prior preparation time. Active participation in class discussions is required and counts for half of the final grade. 

Teaching and study materials : course materials for each single class are available to students for downloading, including some fundamental readings and case studies to be discussed in class. Students will also receive a copy of the arbitration rules that will be studied throughout the course (the ICC Rules of Arbitration, the Swiss Rules of International Arbitration and the Code of sports-related arbitration).

Droit du dopage

Objectifs : Acquérir les connaissances générales de la problématique du dopage et une connaissance spécifique de ses implications juridiques, notamment afin d’être en mesure de conseiller (i) un sportif en cas de question juridique liée au dopage et (ii) une organisation sportive dans le cadre de ses activités liées à la lutte contre le dopage.

Contenu : Pas un jour ne se passe sans que la presse fasse état d’une affaire de dopage. Le dopage est devenu un problème de société. Historiquement du ressort quasi exclusif des fédérations sportives, le dopage fait aujourd’hui l’objet de nombreuses conventions internationales et lois étatiques. Ce cours a pour objectif d’aborder de manière systématique les différentes facettes juridiques de la lutte antidopage. Il s’agira dans un premier temps de reconnaître le rôle central de l’Agence mondiale antidopage (AMA), tant dans la définition de la liste des substances interdites que dans l’élaboration de la réglementation sportive applicable. Parmi les autres acteurs de la lutte antidopage, il sera porté une attention particulière au rôle des médecins, notamment s’agissant de la délivrance, très importante en pratique, des autorisations d’usage thérapeutique. Au niveau des fédérations sportives, le cours abordera les principales étapes d’une procédure pour dopage, du contrôle antidopage aux éventuelles sanctions disciplinaires, en passant par les analyses des échantillons, sans oublier les nombreuses questions soulevées par le passeport biologique. En ce qui concerne le droit étatique, c’est avant tout le renforcement des dispositions pénales contre le dopage, prévu par la révision de la Loi fédérale encourageant la gymnastique, qui sera étudié. On n’oubliera toutefois pas que la survenance d’un cas de dopage peut avoir de nombreuses conséquences, également au niveau du droit général tant privé (résolution des contrats de travail et de sponsoring) que pénal (escroquerie à l’encontre des organisateurs).

Forme de l’évaluation : Examen oral « open book » de 15 minutes, précédé d’un temps de préparation.

Documentation : Pour chaque cours, les étudiants disposent d’un fascicule contenant (i) des documents, par exemple règlement antidopage, (ii) des lectures, notamment des sentences du Tribunal arbitral du sport et (iii) un cas pratique.

Statut personnel du sportif

Objectifs : Adopter la perspective de l’athlète et acquérir les connaissances nécessaires pour le conseiller efficacement dans les différentes relations juridiques qui le lient aux principaux acteurs de la scène sportive de manière à (i) savoir identifier les problèmes juridiques qui se posent et (ii) savoir où trouver les solutions.

Contenu : Ce cours se propose d’analyser tout d’abord le statut juridique du sportif dans les rapports avec sa fédération d’appartenance, notamment en ce qui concerne les questions de nationalité et, plus généralement, les problèmes de qualification, en particulier pour les grandes compétitions, comme par exemple les Jeux olympiques. Dans ce contexte, le domaine des sanctions sportives sera également abordé. Dans les sports d’équipe, le sportif est aussi un travailleur salarié. Sachant que le droit suisse joue un rôle très important en matière internationale, le cours analysera les spécificités du droit du travail en matière sportive en prêtant une attention particulière à la question de la résiliation immédiate pour justes motifs. Seront également abordées des problématiques très importantes en pratique, telles que les questions de responsabilité en cas de blessure, le droit à l’image des sportifs et les contrats de sponsoring, ainsi que le statut des sportifs face à la fiscalité. Comme ces domaines du droit suscitent, de par leur nature, de nombreux litiges, le cours abordera enfin le statut du sportif en tant que justiciable faisant valoir ses droits, soit devant les tribunaux ordinaires, soit devant le Tribunal arbitral du sport (TAS).

Forme de l’évaluation : Examen oral « open book » de 15 minutes, précédé d’un temps de préparation.

Documentation : Pour chaque cours, les étudiants disposent d’un fascicule contenant (i) des documents, par exemple des contrats de sponsoring ou de licence, (ii) des lectures, notamment des arrêts du Tribunal fédéral et des articles de doctrine et (iii) un cas pratique.

Séminaire thématique de droit du sport

Prérequis : Les conditions générales de participation doivent être remplies. Pas d’autre prérequis.

Objectifs et hypothèses de travail : Les participants seront invités à représenter une partie lors d’une procédure disciplinaire fictive devant le Tribunal Arbitral du Sport et à débattre des problèmes juridiques complexes que soulève la lutte contre le dopage.

Problématiques abordées : Le module abordera les problématiques liées à la lutte contre le dopage dans leur ensemble (qualification des infractions, présomptions, fardeau et standard de la preuve, admissibilité et fiabilité des moyens de preuve, sanctions, etc.).

Sports Arbitration Moot (SAM)

 The Sports Arbitration Moot (the “SAM”) is an annual team competition for students in law schools. Moot competitions are fundamental tools for the legal education of future practitioners, who get to develop their advocacy skills while completing their studies. The SAM aims at contributing to the creation of a broader and more knowledgeable sports arbitration community. The SAM consists of a competition where teams will make oral submissions as Appellant and Respondent. The calendar of the SAM can be found on the SAM’s website. The SAM is entirely conducted in English.

• Liste des publications