Cette page regroupe les bases légales cantonales concernant l’Université émanant du Grand Conseil et du Conseil d’Etat ainsi que les règlements et directives internes émanant des organes de l’Université.
L’Université n’engage pas sa responsabilité quant à l’exactitude ou la fiabilité des documents législatifs dans leur version électronique sur ce site. Ces documents ne créent aucun autre droit ou obligation que ceux qui découlent des textes légalement adoptés, qui font foi en cas de divergence et dont il est possible de se procurer une copie en s’adressant à affaires.juridiques@unine.ch.
2.2.1.2 Bachelor et Master (cycles 1 et 2)
2.2.1.3 Formation doctorale (cycle 3)
2.2.1.4 Formation continue
2.2.2.1 Formation de base FLSH (Bachelor, Master, Doctorat)
2.2.2.2 Formation continue FLSH
2.2.3.1 Formation de base FS (Bachelor, Master, Doctorat)
2.2.3.2 Formation continue FS
2.2.4.1 Formation de base FD (Bachelor, Master, Doctorat)
2.2.4.2 Formation continue FD
2.2.5.1 Formation de base FSE (Bachelor, Master, Doctorat)
2.2.5.2 Formation continue FSE
2.2.9.1 Formation de base interfacultaire (Bachelor, Master, Doctorat)
2.2.9.2 Formation continue interfacultaire
4.2.1.1 Mobilité
4.2.1.2 Relève académique
4.2.1.3 Aide sociale
5.4.1.1 Utilisation et entretien
5.4.1.2 Locations
5.4.1.3 Sécurité
Figurent ci-dessous une liste de règlements abrogés ou révisés qui restent applicables à certaines situations en vertu de dispositions transitoires. Les anciennes versions des principaux règlements de l’UniNE qui étaient en vigueur jusqu’en novembre 2024 peuvent être consultées sur le site du Recueil systématique de la législation neuchâteloise (RSN ; numéros 416.100 à 416.462), à l’adresse https://rsn.ne.ch/, rubrique de la colonne de droite « Ancien RSN »).