Lois et règlements

Cette page regroupe les bases légales cantonales concernant l’Université émanant du Grand Conseil et du Conseil d’Etat ainsi que les règlements et directives internes émanant des organes de l’Université.

L’Université n’engage pas sa responsabilité quant à l’exactitude ou la fiabilité des documents législatifs dans leur version électronique sur ce site. Ces documents ne créent aucun autre droit ou obligation que ceux qui découlent des textes légalement adoptés, qui font foi en cas de divergence et dont il est possible de se procurer une copie en s’adressant à affaires.juridiques@unine.ch.

Organisation
Loi, Statuts, organes universitaires et facultaires

Etudes
Admission, immatriculation, études et examens

Collaboratrices et collaborateurs
Statuts du personnel
(corps professoral, corps intermédiaire, PATB)

Prix et soutiens financiers
Prix, bourses et
autres subsides

Administration et fonctionnement
Recherche, prévention et gestion des conflits, finances, bâtiments, sécurité, informatique, durabilité, autres

1. Organisation

2. Etudes

2.2.2.1 Formation de base FLSH (Bachelor, Master, Doctorat)

2.2.2.2 Formation continue FLSH

2.2.3.1 Formation de base FS (Bachelor, Master, Doctorat)

2.2.3.2 Formation continue FS

2.2.5.1 Formation de base FSE (Bachelor, Master, Doctorat)

2.2.5.2 Formation continue FSE

3. Collaboratrices et collaborateurs

4. Prix et soutiens financiers

5. Administration et fonctionnement

6. Anciens règlements

Figurent ci-dessous une liste de règlements abrogés ou révisés qui restent applicables à certaines situations en vertu de dispositions transitoires. Les anciennes versions des principaux règlements de l’UniNE qui étaient en vigueur jusqu’en novembre 2024 peuvent être consultées sur le site du Recueil systématique de la législation neuchâteloise (RSN ; numéros 416.100 à 416.462), à l’adresse https://rsn.ne.ch/, rubrique de la colonne de droite « Ancien RSN »).