Jean-Philippe Dunand

Parcours/Biographie

Né à Genève d'une mère romaine et d'un père genevois. Marié et père de trois enfants.

  • Licence en droit, Genève, 1988.
  • Collaborateur scientifique au département de droit constitutionnel de l'Université de Genève, 1988-1989.
  • Greffier-auxiliaire auprès du Tribunal des Prud'hommes de Genève, 1989-1990.
  • Stage auprès du Tribunal administratif de Genève, 1989-1990.
  • Stage d'avocat, Etude Buonomo & Marti, Genève, 1990-1991. Brevet d'avocat, Genève, 1991.
  • Avocat-collaborateur, Etude Buonomo & Marti, Genève, 1992-1993.
  • Assistant à la faculté de droit de l'Université de Genève, 1994-1999.
  • Diplôme d'études supérieures en droit, Genève, 1996.
  • éjour scientifique à l'Université d'Heidelberg, financé par le Fonds national suisse de la recherche scientifique, 1997.
  • Doctorat en droit, Genève, 1999.
  • Maître-assistant à l'Université de Genève, 1999-2001.
  • Professeur extraordinaire à l'Université de Neuchâtel 2000-2006.
  • Professeur suppléant (2001-2005), puis professeur associé (2005-2006) à l'Université de Lausanne.
  • Professeur suppléant à l'Université de Genève, 2005.
  • Professeur ordinaire à l'Université de Neuchâtel (droit romain, histoire du droit et droit du travail), dès 2006.
  • Vice-doyen (2007-2009) et doyen de la Faculté (2009-2011).
  • Président du Conseil de l'Institut de droit de la santé (2013-2019).
  • Membre de la Commission fédérale pour les questions féminines (2014-2019).
  • Président de la Commission de prévention et de gestion des conflits de l'Université de Neuchâtel (2016-2020).
  • Conseil auprès de l’étude Athemis - La Chaux-de-Fonds dès 2013.
  • Enseignant de droit social européen à l'Université Paris-Est Créteil - UPEC (2021).

Prix et récompenses

  • Prix Arditi en droit 1997
  • Prix Etienne Gide 1997
  • Prix Bellot 1999 
  • Prix Walther Hug 1998/1999
  • Médaille Sarton décernée par la Faculté de droit de l'Université de Gand (Ghent University) 2022
  • Credit Suisse Award for Best Teaching - Université de Neuchâtel 2022

Activité scientifique

Convergences entre les régimes traditionnels de la fonction publique et le droit privé du travail. Vers un droit unifié ? (en collaboration avec le Prof. Pascal Mahon).

Enseignements

Histoire du droit

Le but du cours d'histoire du droit est de comprendre comment s'est formé le droit privé européen continental, en particulier le droit privé suisse, depuis le monde antique romain jusqu'à nos jours. Un accent particulier est mis sur l'histoire des sources du droit privé, ainsi que sur le développement des règles de droit matériel. Le cours comporte deux parties principales. La première partie est consacrée à l'étude des traditions formatrices du droit privé européen (droit germanique, droit canonique et droit de tradition romaine). La seconde partie partie porte sur la naissance de notre droit contemporain. Après l'évocation de l'arrière-plan historique et dogmatique (mouvement des Lumières, Ecole moderne du droit naturel) du processus de codification européen, sont examinées la genèse et la structure des codes civils français, autrichien, allemand et suisse. Les instruments d'unification du droit privé à l'échelon international sont également mentionnés dans ce contexte.

Droit romain

Le cours de droit privé romain a pour but de familiariser les étudiant(e)s avec les principales institutions du droit privé romain. Une attention particulière est portée aux notions et aux règles qui sont à la base du droit privé moderne, en particulier du code civil et du code des obligations suisses. Après une introduction générale, sont traités quelques aspects du droit des personnes et de la famille, ainsi que du droit procédural. L'accent est ensuite mis, premièrement, sur le droit des biens (possession, propriété et droits réels limités) et, deuxièmement, sur le droit des obligations (notion d'obligation, sources et classification des obligations, contrats synallagmatiques, etc.).

Histoire des relations de travail

Aperçu général de l'évolution des relations de travail depuis l'époque romaine jusqu'à nos jours. Thèmes traités: esclavage, servage, les 4 révolutions industrielles, mouvements ouvriers, création de l'Organisation internationale du travail, travail par l'intermédiaire des plateformes numériques (Uber), etc. 

Séminaire thématique

Cours intensif de trois semaines portant sur une question ou une thème d’actualité en droit du travail.

Exemples :

  • Internet au travail (2013)
  • Convergences et divergences en droit du bail et en droit du travail (2016)
  • Pratique du droit de l’Organisation internationale du travail (2019)
  • Mobbing (2021)
  • Discrimination à l’embauche et licenciement discriminatoire (2022)

Droit du travail général

Le cours de droit du travail a pour objectif de présenter les acteurs et les principales réglementations du travail en Suisse. Sont notamment évoqués le contrat de travail soumis au droit privé, ainsi que les conventions collectives de travail et les contrats-types. Un accent particulier est mis sur l'analyse des principales règles du code des obligations sur le contrat individuel de travail (articles 319 ss CO) et, notamment, sur les obligations du travailleur, les obligations de l'employeur et la fin des rapports de travail.

Droit du travail approfondi

Le cours porte sur l’étude des organes, des normes et des mécanismes de contrôle de l’OIT. Une attention particulière est portée aux conventions fondamentales de l’OIT et à leur impact en Suisse. Thèmes spécifiques traités: discrimination fondée sur le sexe et discrimination antisyndicale.

Publications