Propriété intellectuelle et liberté d’expression

Journée neuchâteloise de la propriété intellectuelle et de l’innovation, mardi 27 août 2024

La relation entre liberté d’expression et propriété intellectuelle (PI) est réglée de manière extensive dans le droit d’auteur. Mais elle soulève plus de questions dans d’autres domaines de la PI, particulièrement en droit des marques, où elle ne fait l’objet d’aucune exception. Or, à l’étranger, des cas emblématiques tels qu’IKEA dans l’UE et Jack Daniel’s aux USA nous invitent à réfléchir à cette relation en droit suisse. C’est aussi l’occasion de se poser la question de l’application en pratique de l’exception de la parodie en droit d’auteur. Enfin, à l’ère des grandes plateformes numériques et de l’avènement de l’intelligence artificielle, faut-il repenser nos cadres légaux pour protéger la créativité tout en garantissant la libre circulation des idées ? Ces problématiques feront l’objet de la Journée neuchâteloise de propriété intellectuelle et de l’innovation NOUVELLE FORMULE. L’après-midi apportera une mise à jour et retracera les derniers développements dans les différents droits de PI. Fidèle à ce que nous pouvons désormais appeler la tradition instaurée par Innocube, qui consiste à jeter des ponts entre les régions linguistiques, cette conférence offre des perspectives en français et en allemand, pour explorer ensemble ces enjeux cruciaux.