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Réfugiés et asile

Comme la plupart des pays européens, la Suisse a été témoin depuis les années 80, d'une augmentation des migrations dans le domaine de l'asile. Il convient néanmoins de souligner d'importantes fluctuations durant cette période. Alors que ce phénomène est relativement limité en proportion des flux migratoires totaux, le sujet joue un rôle prépondérant dans le débat public.

Le SFM a conduit les recherches suivantes dans le domaine de l'asile:

  • L'intégration des personnes en admission provisoire
  • La situation des sous le régime de l'aide d'urgence
  • L'intégration des réfugiés et des demandeurs d'asile sur le marché du travail et leur rôle dans l'économie suisse
  • L'impact des politiques migratoires du pays d'accueil sur les mouvements migratoires
  • Les stratégies migratoires des migrants

Ces recherches sont généralement une combinaison d'approches macro-analytiques, d'analyses statistiques et de méthodes qualitatives. Les méthodes qualitatives impliquent en règle générale des interviews avec des migrants et/ou des experts issus des différents champs affectés par la migration.

Liste des projets de recherche

  • Gestaltungsspielräume im Föderalismus: Die Migrationspolitik in den Kantonen
    Chercheurs/euses: Nicole Wichmann, Michael Hermann, Gianni D'Amato, Denise Efionayi-Maeder, Rosita Fibbi, Joanna Menet, Didier Ruedin

    Institution mandante:  Eidgenössische Kommission für Migrationsfragen - EKM, Quellenweg 6, 3003 Bern-Wabern

    Début - fin: déc. 2010 - oct. 2011

    Publication: Wichmann, Nicole et al.. 2011. Gestaltungsspielräume im Föderalismus. Die Migrationspolitik in den Kantonen. Materialien zur Migrationpolitik. Bern: Eidgenössische Kommission für Migrationsfragen.

    Abstract: Das Spannungsfeld zwischen der Forderung nach der rechtlichen Gleichbehandlung der Individuen und dem Recht der Kantone auf Selbstbestimmung findet seinen Ursprung im föderalen Aufbau der Schweiz. Bis heute fehlt eine systematische Untersuchung zum Einfluss des Föderalismus auf die Umsetzung des Bundesgesetzes über Ausländerinnen und Ausländer (AuG), die alle Bereiche des Ausländergesetzes umfasst. Vor diesem Hintergrund hat die Eidgenössische Kommission für Migrationsfragen das Schweizerische Forum für Migrations- und Bevölkerungsstudien (SFM) der Universität Neuchâtel (www.migration-population.ch) gebeten, zu überprüfen, wie ausgewählte Fragestellungen in fünf Themenbereichen (Zulassung, Härtefälle, spezifische Integrationsförderung, Einbürgerung und Asyl) in den Kantonen umgesetzt werden. Im Rahmen des Forschungsprojekts soll eine Übersicht über die Umsetzung des Ausländerrechts in den Kantonen erstellt werden. Die Übersicht besteht aus statistischen Kurzporträts der Kantone, welche die sozio-demographischen und polit-ökonomischen Charakteristiken der Kantone und ihrer Migrationsbevölkerungen auf einen Blick sichtbar und vergleichbar machen. Andererseits gehen die Porträts darauf ein, wie das AuG in den fünf ausgewählten Themenbereichen umgesetzt wird. Zu diesem Zweck werden die bestehenden rechtlichen Grundlagen (kantonale Gesetze, Verordnungen und Weisungen) zur Anwendung des Ausländer- und Bürgerrechts aufbereitet und Informationen zur kantonalen Praxis gesammelt.

  • Evaluation des mesures d’intégration pour les personnes titulaires d’une admission provisoire dans le canton de Vaud
    Chercheurs/euses: Denise Efionayi-Maeder, Bülent Kaya, Giuliano Bonoli, Cyrielle Champion
     
    Institution mandante: Bureau cantonal pour l'intégration des étrangers et la prévention du racisme, Rue du Valentin 10, 1014 Lausanne
     
    Début - fin: nov. 2008 - oct. 2009
     
    Publication: Efionayi-Mäder, Denise. 2011. Mesures d'intégration destinées aux titulaires d'admissions provisoires dans le canton de Vaud. In: Asile - Revue pour le droit et la pratique d'asile, 01/11 SFH-OSAR, Bern.
     
    Abstract: Avec l'entrée en vigueur de la nouvelle législation fédérale au début l'année 2008, la Confédération affiche la volonté de promouvoir activement l'intégration des personnes admises à titre provisoire (permis F). Comme cela est le cas pour les réfugiés reconnus, elle verse aux cantons un forfait d'intégration unique de CHF 6000 par personne, une fois l'admission provisoire (soit le statut de réfugié) prononcée. Selon les objectifs inscrits dans la nouvelle loi sur les étrangers, cette contribution vise à promouvoir, au niveau cantonal, les conditions propices à l'intégration des admis provisoires ainsi que de tous les migrants qui ont des perspectives de séjour durable en Suisse. Dans sa loi cantonale sur l'intégration des étrangers et sur la prévention du racisme (LIEPR) entrée en vigueur mai 2007, le canton de Vaud a établi la création d'un service en charge de la coordination de l'application des mesures fédérales qui répond de la bonne gestion des forfaits fédéraux d'intégration prévus pour les personnes issues de l'asile (admissions provisoires et réfugiés). La coordinatrice désignée est tenue de veiller à la cohérence et à l'évaluation de l'action de l'Etat dans ce domaine (art.7 LIEPR) et d'agir en tant qu'interlocutrice principale auprès de la Confédération. C'est dans ce contexte que la coordinatrice en matière d'intégration des étrangers et de prévention du racisme s'est adressée au Forum suisse pour l'étude des migrations et de la population (SFM) de l'université de Neuchâtel, afin de solliciter une proposition d'évaluation et de suivi des nouvelles mesures mises en place.
  • Avenir de l'asile, destins de débouté-e-s: Les conséquences de la suppression de l'aide sociale dans le domaine de l'asile pour les personnes frappées d'une décision de non entrée en matière.

    Chercheurs/euses: Margarita Sanchez-Mazas, HETS [ies] Genève; Denise Efionayi (SFM);

    Chercheurs/euses impliqué-e-s : Margarita Sanchez-Mazas, Jenny Maggi, Marta Roca i Escoda, Denise Efionayi-Mäder, Christin Achermann, Martine Schaer, Fabienne Stants

    Institutions mandantes: CEDIC/HES-SO, Ville de Zurich, Ville de Winterthur, Ville de Lausanne, Ville de Genève, Ville de Lucerne, Caritas, Commission Fédérale des Réfugiés (CFR), Croix-Rouge Suisse, Conférence Suisse des Institutions d’Action Sociale (CSIAS), Entraide Protestante suisse (EPER), Organisation Suisse d’Aide aux Réfugiés (OSAR), Oeuvre suisse d'entraide ouvrière (OSEO).

    Durée: 2008-2011

    Abstract: La recherche analyse des effets de la suppression de l’aide sociale dans le domaine de l’asile pour les personnes frappées d’une décision de non entrée en matière (NEM). Elle s’intéresse, d’une part, aux conséquences de cette suppression sur la situation personnelle des requérant-e-s débouté-e-s ainsi qu’à leurs stratégies d'adaptation et, d’autre part, aux réponses apportées à cette situation par les autorités et par des acteurs non-gouvernementaux. Plus généralement seront abordées les dimensions psychosociales impliquées dans les stratégies de survie matérielle, sociale et affective des personnes concernées, ainsi que les pratiques et les registres de discours des répondants autochtones.
    L’étude s’intéresse à une population en voie de totale précarisation et comporte différents enjeux : au niveau théorique, il s’agit de conceptualiser les mécanismes d’exclusion en termes de dénis de reconnaissance et d’approfondir et valider empiriquement les hypothèses de cette approche théorique quant aux réactions subjectives des personnes aux diverses formes de déni. Les résultats devraient permettre de mieux comprendre différentes formes de souffrance (physique et/ou psychique) engendrées par ces situations; au niveau méthodologique, la recherche permettra de mettre au point et d’éprouver des instruments de recueil d’informations auprès de répondants en situation de grande fragilité, un apport qui pourra être transféré au niveau de la formation et des pratiques de terrain ; au niveau des pratiques professionnelles, la thématique abordée interpelle les professionnels du travail social et de la santé, ainsi que les services d’entraide confrontés à une population sans statut légal, qu’il est difficile de savoir comment traiter et qui les place dans une grande incertitude ; au niveau de la formation, mieux armer les intervenants face à des personnes en situation de besoin mais non habilitées à formuler des demandes et face à une population autochtone qui lui est souvent hostile sera une des réflexions centrales à l’issue de cette recherche qui devra se traduire en propositions de formation (initiale et continue).

    le rapport final

    La recherche a donné lieu au livre intitulé « La construction de l'invisibilité - Suppression de l'aide sociale dans le domaine de l'asile » publié par Margarita Sanchez-Mazas en 2011 aux éditions IES, Genève.

     

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