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Histoire du droit

Cours obligatoire de 1ère année dans le cadre du Bachelor en droit.


Descriptif du cours

Le but du cours d'histoire du droit est de comprendre comment s'est formé le droit privé européen continental, en particulier le droit privé suisse, depuis le monde antique romain jusqu'à nos jours. Un accent particulier est mis sur l'histoire des sources du droit privé, ainsi que sur le développement des règles de droit matériel. Le cours comporte deux parties principales. La première partie est consacrée à l'étude des traditions formatrices du droit privé européen (droit germanique, droit canonique et droit de tradition romaine). La seconde partie partie porte sur la naissance de notre droit contemporain. Après l'évocation de l'arrière-plan historique et dogmatique (mouvement des Lumières, Ecole moderne du droit naturel) du processus de codification européen, sont examinées la genèse et la structure des codes civils français, autrichien, allemand et suisse. Les instruments d'unification du droit privé à l'échelon international sont également mentionnés dans ce contexte.

Plage horaire / salle

Le cours d'histoire du droit est donné à raison de deux heures hebdomadaires pendant toute l'année, le mercredi de 8h00 à 10h00, à l'Aula.

Examens : forme, déroulement, etc.

Le cours d'histoire du droit privé est sanctionné par un examen oral de 15 minutes qui est précédé de 15 minutes de préparation. Il donne droit à 6 crédits.

Polycopiés

Le cours d'histoire du droit privé est animé par l'étude de sources et documents qui figurent dans deux receuils disponibles sur le portail des cours Claroline.