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Séminaire thématique

Descriptif du cours

1. Objectif du cours

Cet enseignement a pour objectif de permettre aux étudiants d'approfondir et de concrétiser leur formation en abordant plusieurs problématiques actuelles dans une perspective interdisciplinaire. Il vise également à exercer le travail en groupe et la négociation, ainsi qu'à développer l'esprit critique et la capacité d'analyse et de synthèse.

2. Contenu du cours

Cet enseignement constitue l'un des modules du Séminaire thématique du Master of Law. Le thème abordé change chaque année (voir la page consacrée au Séminaire thématique), mais reste en lien avec l'une des matières suivantes :

  • contentieux international en droit des affaires ;
  • relations familiales internationales.

Pour l'année 2019/2020, cet enseignement est consacré à :

  • Code is Law :

_Loading class objectives…

class_blockchain (evolution) :

Literature=([1939 isaac asimov three laws of robotics] [1969 arpanet 1991 worldwideweb] [1993 nick szabo smart contracts] [1996 john perry barlow a declaration of the independance of cyberspace] [1998 google; 1999 wifi] [1999 lawrence lessig code is law] [2005 youtube; 2006 facebook; 2006 twitter; 2007 smart phones]) //_

getGenesisBlock_(Hash):

([2008 satoshi nakamoto bitcoin a peer-to-peer electronic cash system]) //_

addNewBlock=[2009 blockchain bitcoin; 2015 blockchain ethereum; 2016 thedao] //_

//_chainvalid if (currentBlock.Hash! == currentBlock.calculateHash('  ')) [returnfalse;] if(currentBlock.previousHash!==previousBlock.
Hash; [return false]; [return true;])

_Follow the white rabbit…

 

Dans un langage plus compréhensible, cet enseignement est consacré à la blockchain et entend examiner les aspects juridiques liés à l'utilisation de cette technologie. Les étudiant-e-s seront initié-e-s aux caractéristiques de base de la blockchain (en particulier les blockchains bitcoin et ethereum) et aux aspects techniques du smart contract (fonction if/then). Sur cette base, les étudiant-e-s aborderont les aspects juridiques du smart contract en droit matériel suisse et analyseront la possibilité d'ancrer géographiquement le smart contract dans le territoire d'un Etat en appliquant les règles de droit international privé. Cela permettra d'examiner finalement la question de la résolution d'un litige résultant de l'utilisation d'un smart contract, notamment au moyen de l'arbitrage.

L'objectif de ce cours est d'acquérir les connaissances et les réflexes pratiques nécessaires pour comprendre et analyser juridiquement une transaction effectuée sur la blockchain. Au sein de petits groupes de travail, les étudiants seront amenés à examiner la qualification juridique du smart contract, à rédiger des avis de droit et à faire des présentations orales. Les participants au module développeront leurs aptitudes à (1) travailler en équipe, partager leurs connaissances et se répartir le travail de façon égale en profitant de la dynamique de groupe; (2) exprimer de façon structurée et précise leur analyse juridique en rédigeant un avis de droit ; et (3) communiquer par orale de façon claire, concise et néanmoins convaincante les résultats de leurs recherches.

Les années précédentes, les thématiques suivantes ont, par exemple, été examinées :

  • Successions internationales.
  • Divorce international.
  • Enlèvement international d'enfants.
  • Successions internationales et trusts.
  • Contrat de bail international.
  • Trusts en droit international privé et en droit fiscal.
  • Vente et financement d'un jet privé.

3. Forme de l'évaluation

Une attestation individuelle est délivrée en cas de réussite du module. Celle-ci dépend de la participation active et des prestations fournies par chacun des participants (pertinence des moyens et des arguments, méthodologie, intensité du travail, apport individuel, force de conviction, esprit d'initiative, participation active, collégialité). Si un participant n'obtient pas l'attestation, il peut passer un examen oral de 15 minutes sur la thématique de l'enseignement.

4. Documentation

La documentation est disponible sur Moodle (pour les étudiants inscrits au cours).

5. Forme de l'enseignement

Cours ex cathedra, cas pratiques, exercices, travail en groupe, présentation des résultats par oral et par écrit. Il s'agit d'un cours à option dans le cadre du Master en droit. Il est dispensé sous forme de cours bloc de trois semaines au semestre d'automne ou de printemps. Le nombre de participants est limité à 25 personnes (pour l'inscription, se référer aux indications figurant sur la page consacrée au Séminaire thématique).

Vidéos

Séminaire thématique, 2018
"Successions internationales"

FD_seminaire_thematique_2018.png

 

Mia Wojcik, 2018

La capacité de tester dans un contexte international (180 secondes)

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Clément Hunsperger, 2018

La coordination du droit applicable au régime matrimonial et à la succession des époux (180 secondes)

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Corentin Jeanneret, 2018

La liberté de disposer dans le cadre d'une succession internationale (180 secondes)

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