Règlements et directives
Vous trouverez dans cette rubrique différents réglements et directives à télécharger.
Nous vous remercions de bien vouloir ne pas les enregistrer dans votre ordinateur. En effet, lors de mises à jour de nos documents, vous risquez de ne pas posséder la dernière version.
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Conférenciers étrangers
L'imposition à la source sur les honoraires des conférenciers étrangers a été mise en vigueur le 1er juin 2004. Des explications détaillées sont à votre disposition sur le site du service de la comptabilité générale :
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Directives de renonciation à l'AVS
La CCNC autorise une personne fournissant une prestation hors activité principale et hors Université de Neuchâtel, pour un montant de Frs. 2'300.-- par année civile à ne pas soumettre ces gains à l'AVS.
Nous vous prions donc de bien vouloir consulter les directives ci-dessous, qui vous donneront toutes les explications et exceptions sur ce sujet.
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Règlement personnel contrats privés
Dernier règlement pour l'engagement du personnel sous contrats privés
- Bureau des fonds de tiers
- Confédération
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Fonds National Suisse de la recherche scientifique
Aide à la gestion des crédit de recherche octroyés par le Fonds national suisse (ci-après FNS) :
- Notice - catégories de collaborateurs/trices (en vigueur au 01.03.2018)
- Règlement d'exécution général des subsides (en vigueur au 01.04.2018)
- Fourchettes salariales - FNS (en vigueur au 01.04.2018)
- Règlement des subsides FNS (en vigueur au 01.01.2016)
- Règlement d'indemnisation FNS
- Memento frais de garde
- Swissuniversities
- UE - H2020
