Structures et organisations du sport suisse et international II
Descriptif du cours
Objectifs : Analyser les structures de certains sports spécifiques (cyclisme, leagues américaines, sport automobile..etc), identifier les différentes entités qui la composent, identifier les relations juridiques entre ces entités et comprendre les rapports hiérarchiques entre elles, analyser de manière critique le fonctionnement de ces différentes entités et la structure du sport, évaluer les performances de chacune de ces entités, identifier les problèmes et défis qui se posent.
Comprendre les tenants et aboutissants de certaines problématiques choisies en matière sportive (gouvernance des organisations sportives, organisation des Jeux Olympiques, contentieux disciplinaire et résolution des litiges devant les organes juridictionnels de la FIFA, compétence et procédure devant le Tribunal arbitral du sport).
Contenu : Le cours est un approfondissement du cours « Structures et organisations du sport suisse et international I » et se focalise sur l’organisation de certains sports en particulier et à des aspects choisis des problématiques juridiques dans domaine du sport. L’accent est mis, entre autres, sur la résolution des litiges pouvant survenir entre les athlètes et les organisations sportives ainsi que sur les aspects procéduraux. Le cours comprend également la participation de plusieurs intervenants externes amenés à présenter des problématiques issues de leur expérience professionnelle.
Forme de l’évaluation : Examen oral de 15 min (cas pratique et/ou question théorique), précédé d’un temps de préparation. Matériel autorisé : lois et réglementations sportives, pas d’ordinateur ni de téléphone portable
La réussite du cours "Structures et organisations du sport suisse et international I" n'est pas un prérequis pour le suivi de ce cours.
Documentation : Pour chaque cours, les étudiant-e-s disposent d’un fascicule mis en ligne contenant (i) des textes de lois, règlements ou statuts d’organisations sportives applicables, (ii) des lectures, notamment des arrêts du Tribunal fédéral ou du Tribunal Arbitral du sport et des articles de doctrine.
Forme de l’enseignement : Cours interactifs avec participation des étudiant-e-s. Participation d’intervenants externes
Équipe enseignante : Prof. Sébastien Besson
