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Droit des assurances sociales approfondi

Contenu

Après un rappel des différents régimes d’assurances sociales, des risques couverts et des prestations, ce cours aborde, sur la base de cas pratiques, les normes de coordination contenues dans la loi sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) pour étudier la manière dont ces différents régimes s’articulent entre eux, matériellement et temporellement. Dans un deuxième temps, toujours en partant de faits inspirés de situations réelles, ce cours permet d’étudier comment les assurances sociales interagissent avec les autres régimes indemnitaires. C'est l’occasion d’enseigner quelques éléments importants en lien avec le droit de la responsabilité civile, les assurances privées et l’aide sociale. La fin du cours est, toujours en suivant la même méthode, consacrée à l’étude de quelques conventions internationales de coordination, une attention toute particulière étant portée aux règlements européens.

Forme de l'évaluation

Examen écrit de 2 h. Les étudiant-e-s peuvent avoir à disposition les textes des lois étudiées, raisonnablement annotés, ainsi que le matériel complémentaire indiqué durant le cours. Tout autre matériel, en particulier les objets connectés, est interdit.

Documentation

Les références bibliographiques sont indiquées en début de cours, et au fur et à mesure de l’enseignement. La documentation est transmise aux étudiant-e-s par le biais du portail de cours Moodle.


Plage horaire / salle