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Droit des assurances sociales

Contenu

Après une brève présentation de l’histoire et du développement du droit suisse de la sécurité sociale, le cours présente les notions générales et les principes généraux contenus dans la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA), en particulier les risques sociaux, avant d’aborder les lois qui régissent les principales branches des assurances sociales : assurance-vieillesse et survivants (LAVS), assurance-invalidité (LAI), prévoyance professionnelle (LPP), assurance-maladie (LAMal), assurance-accidents (LAA) et assurance-chômage (LACI). Dans la mesure nécessaire, les projets législatifs ainsi que les révisions en cours sont présentés et discutés en cours. La matière est complétée par les travaux interdisciplinaires de droit du travail et de la protection sociale.

Forme de l'évaluation

Examen oral de 15 minutes, sans temps de préparation. Les étudiant-e-s peuvent avoir à disposition les textes des lois étudiées, raisonnablement annotés. Tout autre matériel est interdit, de même que les objets connectés.

Documentation

Les documents de cours sont mis régulièrement à disposition des étudiant-e-s (portail de cours Moodle). Ils comprennent, notamment, un document de l’OFAS (tableaux synoptiques) et les présentations PowerPoint de la matière traitée durant les cours. Certains points sont complétés par des capsules vidéo. Des précisions seront données à ce sujet lors du premier cours.

 


Plage horaire / salle