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Congrès, colloques et conférences

04.03.2020

Présentation "Fiscalité de la PI: cas pratiques. Vente de PI ; apports en nature de PI ; Aspects internationaux", Journée de formation organisée par la Fondation suisse pour la recherche en microtechnique (FSRM), Neuchâtel,

2019

Présentation "Sociétés immobilières", séminaire organisé par l'Ordre romand des experts fiscaux (OREF) et Expertsuisse, Montreux, 19-20 septembre 2019

2019

Présentation "Report des pertes", Journée de la fiscalité des PME, Neuchâtel, 16 mai 2019

2019

Présentation "Les plans d’intéressement des employés dans le cadre des start-ups (plan d’options, plan d’actions, etc.) sous l’angle fiscal", Walder Wyss Academy, Neuchâtel, 26 février 2019

2018 Présentation "Transmission d’entreprise : étapes, aspects contractuels et fiscaux", Neuchâtel, 9 novembre 2018. (avec Meylan Vincent)
2018 La fiscalité dans le Code Théodosien et dans le droit fiscal suisse : approches et comparaisons (CTh. XIII, 11, 1, art. 21 al. 1 lit. b LIFD et art. 7 al. 1 LHID ; CTh. XIII, 11, 3, art. 174 LIFD et art. 55 LHID, art 175 LIFD et 56 LHID), Neuchâtel, 23 octobre 2018. (avec David Benoit)
2018 Cours "Family Taxation", Master of Advanced Studies in International Taxation (MAS IT), Université de Lausanne, 8 heures.
2018 Présentation "Smart contract et blockchain : droit fiscal", Neuchâtel, 13 septembre 2018.
2018 Présentation "Revue de la jurisprudence récente du Tribunal fédéral en matière de fiscalité immobilière", Neuchâtel, 12 septembre 2018. (avec Yerly Delphine, Obrist Thierry)
2018 Cours "Blockchain Taxation", Master of Advanced Studies in International Taxation (MAS IT), Université de Lausanne, 8 heures.
2018 Présentation "Financement participatif de PME et fiscalité (crowdinvesting, crowdlending, ICO, etc.)", HEG-Arc,Neuchâtel, 16 mai 2018.
2018 Présentation "Le contrôle de l'exigence de domiciliation en Suisse dans les relations inter-cantonales", Paris,23 mars 2018.
2018 Présentation " Fiscalité et Blockchain; quelques réflexions sur les monnaies virtuelles et les ICOS", Genève, 5 février 2018.
2017 Présentation "Les risques fiscaux de l’entrepreneur", 2 juin 2017.
2017 Présentation "La fiscalité des droits d'emption, de préemption et de réméré", Les droits d'emption, de préemption et de réméré: Questions pratiques et d'actualité, Université de Neuchâtel, 2 juin 2017.
2017 Cours " Les statuts cantonaux spéciaux (y compris leur abolition) et les régimes de sociétés principales et de succursale financière ainsi que les allégements pour les entreprises nouvellement créées", HEG-Arc,Neuchâtel, 22 mai 2017.
2017 Présentation "Share deals – aspects fiscaux", Walder Wyss Academy : Transactions M&A – Aspects pratiques et fiscaux,Université de Neuchâtel, 18 mai 2017.
2017 Présentation "Tax Issues for Business Angels", Business Angels Switzerland Academy, Zurich, 10 mai 2017.
2017 Présentation "Les plans de participation de collaborateurs dans les PME", Journée de la fiscalité des PME, Neuchâtel, 9 mai 2017.
2017 Présentation "Moralité fiscale: questions pratiques", La Chaux-de-fond, 27 avril 2017
2017 Présentation "Tax Issues for Business Angels", Business Angels Switzerland Academy, Lausanne, 15 mars 2017.
2016 Présentation "La fiscalité des droits réels limités (usufruit, interdiction de bâtir, droit de superficie, etc.)", Chambre Vaudoise Immobilière: Séminaire fiscaux 2016, Lausanne, 10 octobre 2016.
2016 Présentation "Fintech, Bitcoins, Blockchains, Decentralized autonomous organization (DAOs): what about taxes ?", Fintech, Bitcoins, Blockchains, Decentralized autonomous organization (DAOs): the future is bright the future is decentralized, Université de Neuchâtel, 4 octobre 2016.
2016 Présentation "Revue de la jurisprudence récente en matière de fiscalité immobilière", Actualités dans le domaine de la fiscalité immobilière, Université de Neuchâtel, 14 septembre 2016.
2016 Présentation "Les aspects fiscaux liés au droit de superficie", Le droit de superficie: Questions pratiques et d'actualité, Université de Neuchâtel, 10 juin 2016.
2016 Présentation "La réforme III de l'imposition des entreprises (RIE III)", Rencontres comité technique CCIFS: Droit & Fiscalité, Chambre du commerce franco-suisse, Zürich, 8 juin 2016.
2016 Présentation "Aktuelle Entwicklungen in der schweizerischen Rechtsprechung im Unternehmensteuerrecht", IFZ-Steuerkonferenz 2016, Zug, 24 mai 2016.
2016 Cours "Restructurations", Cours de perfectionnement en droit fiscal fédéral pour les fonctionnaires fiscaux des cantons et de la Confédération, Schwarzenbourg, 18 mai 2016.
2016 Cours "Introduction to Swiss VAT", Master of Advanced Studies in International Taxation (MAS IT), Université de Lausanne, 12 heures, 20 et 21 avril 2016.
2016 Présentation "Importance du fonctionnement de l'autorité fiscale sur la moralité du contribuable", Université de Neuchâtel, 19 avril 2016.
2016 Présentation "Résultats de l'enquête de satisfaction du SCCO", Le servicecantonal des contributions sous la loupe, Université de Neuchâtel, 19 avril 2016.
2016 Présentation "Le droit fiscal: loi sur la réforme de l'imposition des entreprises III et licence boxes", 7ème Journée des start-up, des PMES et de l'innovation, Neuchâtel, 18 février 2016.
2015 Présentation "Le step-up", Assemblée extraordinaire de l'International Fiscal Association, Berne, 12 novembre 2015.
2015 Présentation "La jurisprudence du Tribunal fédéral en matère de droit fiscal et comptable (les arrêts importants pour les fiduciaires), séminaire organisé par Fiduciaire Suisse et Expert Suisse, Fribourg, 12 octobre 2015.
2015 Présentation "Revue de la jurisprudence récente du Tribunal fédéral en matière de fiscalité immobilière", actualités dans le domaine de la fiscalité immobilière, Université de Neuchâtel, 10 septembre 2015.
2015 Participation au panel du MASIT Tax Policy Seminar "Rethinking the Residence vs Source Principle as an International Standard", Bâle, 1er septembre 2015.
2015 Secrétaire du panel du main subject n°1 "Tax Incentive on Research and Developpment", au congrès mondial de l'International Fiscal Association (IFA), Bâle, 31 août 2015
2015 Rapporteur national suisse au congrès mondial de l'International Fiscal Association (IFA), Bâle, du 31 août au 3 septembre 2015.
2015 Présentation "La moralité fiscale et les facteurs qui l'influencent", l'Union, Cercle de Neuchâtel, 21 mai 2015.
2015 Présentation "Présentation de l'initiative sur l'impôt successoral fédéral", grand débat contradictoire de la chambre neuchâteloise du commerce et de l'industrie, Neuchâtel, 19 mai 2015.
2015 Présentation "La moralité fiscale et les facteurs qui l'influencent ou comment influencer ces facteurs", Commission fiscale de la Chambre neuchâteloise du commerce et de l'industrie, Neuchâtel, 13 mars 2015.
2015 Présentation "Tax Incentives on R&D", présentation du rapport national suisse, Assemblée extraordinaire de l'International Fiscal Association, 4 février 2015, Bâle.
2015 Présentation "Exposé de jurisprudence fiscale", Journée de droit fiscal 2015, Genève, 2 février 2015.
2014 Présentation "Les enjeux de la réforme de l'imposition des entreprise III, en particulier pour le canton de Neuchâtel", Commission PLRN INNOV/ECO/FISC, 12 novembre 2014.
2014 Présentation “Les nouveautés en droit fiscal”, journée pour le praticien, Université de Neuchâtel, 7 novembre 2014.
2014 Présentation "Revue de jurisprudence récente en matière de fiscalité immobilière", actualités dans le domaine de la fiscalité immobilière, Université de Neuchâtel, 12 septembre 2014.
2014 Présentation "Introduction au droit comptable", séminaire organisé par l'Ordre romand des experts en finance et controlling (Swisco) sur le nouveau droit comptable, Yverdon-les-Bains, 20 juin 2014.
2014 Cours "Family Taxation, Master of Advanced Studies in International Taxation (MAS IT), Université de Lausanne, 8 heures, 16 mai 2016.
2014 Cours "Steuerverfahrensrecht und Steuerstrafrecht", Remplacement de Dr. Iur. Peter Hongler aux étudiants de la Winterthur Fachhochschule, 8 heures.
2013 Présentation "Immeubles et impôts, une relation d'amour-haine ordinaire ?", Association HabitatDurable, Neuchâtel, 11 décembre 2013.
2013 Présentation “Les nouveautés en droit fiscal”, journée pour le praticien, Université de Neuchâtel, 8 novembre 2013.
2013 Présentation "Revue de jurisprudence récente en matière de fiscalité immobilière", actualités dans le domaine de la fiscalité immobilière, Université de Neuchâtel, 13 septembre 2013.
2013 Présentation et chairman du panel de discussion "Taxation and Ethics, the Limits of Legislation to Tackle Tax Avoidance, some Thoughts from a Lawyer", Séminaire BraNetix 2013, Université de Neuchâtel, 11-13 septembre 2013.
2013 Présentation "Planification matrimoniale et successorale par-delà les frontières (aspects fiscaux)", atelier dans le cadre du Symposium en droit de la famille, La famille dans les relations transfrontalières, Université de Fribourg, 3 juin 2013.
2013 Présentation et modération "Relation fiscales franco-suisses, enjeux et perspectives", Young IFA Network, Université de Neuchâtel, 23 avril 2013.
2013 Présentation "Est-il moral de payer des impôts", U3A, Université de Neuchâtel, 5 avril 2013.
2012 Participation en tant que rapporteur national au séminaire “Taxation of Companies on Capital Gains on Shares Under Domestic Law, EU Law And Tax Treaties", Hôtel Four Seasons, Milan 26 novembre 2012.
2012 Participation au discussion panel "Should Switzerland Introduce Tax Incentives for Research and Development?", 5th Swiss Symposium on International Tax Law, Beau-Rivage Palace, Lausanne, 12 novembre 2012.
2012

Cours de droit fiscal aux comptables spécialisés, SEC Formation, Neuchâtel, novembre 2012.

2012 Présentation « La réalisation systématique, questions choisies », séminaire organisé par l'Ordre romand des experts fiscaux (OREF) et la chambre fiduciaire suisse sur le droit fiscal des personnes morales, Beaulieu Lausanne, 26 juin 2012.
2012 Présentation « Taxation and Human Rights with special focus on Freedom or Religion », IBFD early scholars meeting, Amsterdam, 29 mai 2012.
2012 Présentation « Questions fiscales d’actualité », séminaire organisé par l’académie de la Chambre fiduciaire suisse sur les ventes et transmissions d'entreprises – questions choisies, Lausanne, 21 mars 2012.
2012 Présentation « Menschenrechte und Steuerrrecht, unerwartete Interaktionen », Seminaire Weblaw, Hallenstadion Zurich, 2 mars 2012.
2012 Présentation « Mesures fiscales en faveur de l'innovation », avec Robert Danon, séminaire organisé par la Commission fiscale de la chambre vaudoise du commerce et de l’industrie, Lausanne, 31 janvier 2012.
2011 Présentation « Fiscalité de l’entreprise et encouragement de la recherche et du développement », Imposition des personnes morales et physiques: Evolutions et perspectives futures, avec Robert Danon, Université de Neuchâtel, 20 octobre 2011.
2011 Présentation « droit fiscal et encouragement à la recherche », 3ème journée des start-up et de l’innovation, Université de Neuchâtel, 23 septembre 2011.
2011 Cours “fiscalité suisse (restructurations) et droit fiscal international”, 8h, diplôme fédéral d’expert en finance et controlling, CPLN-EPC formations supérieures, septembre 2011.
2011 Cours “Taxation of Cross-Border Transactions”, 10h, Duke-Geneva Institute In Transnational Law, avec Prof. Richard Schmalbeck et Prof. Robert Danon, juillet 2011, Genève.
2011 Débats “La réforme de la fiscalité dans le canton de Neuchâtel, Opportunité économique ou recul de l’idéal social ?” avec Raymond Clottu, Prof. Alain Schönenberger et Daniel Ziegler, Club 44, La Chaux-de-Fonds, 3 mars 2011.
2011 Présentation “Tax charges on transfers from one tax system to another”, Tax knowledges sharing session, IBFD, Amsterdam, 19 janvier 2011.
2011 Cours “Swiss withholding tax and stamp tax”, 8h, executive Master (MAS) in International Taxation, Université de Neuchâtel, 15 janvier 2011.
2010 Présentation “Les nouveautés en droit fiscal”, journée pour le praticien, Université de Neuchâtel, 2 décembre 2010.
2010 Présentation “Le principe de l’apport en capital”, séminaire de droit fiscal en 2011, organisé par le CCFI, Université de Neuchâtel, Hôtel Beaulac, Neuchâtel, 15 novembre 2010.
2010 Présentation “Clause générale versus principe de la légalité”, Université de Lausanne, 29 juin 2010.
2009 Participation en tant que rapporteur national au séminaire “Residence of Individuals under Tax Treaties and EC Law", Hôtel Four Seasons, Milan, 23 novembre 2009.
2009 Présentation “La conception de la réalisation basée sur le principe de déterminance”, à l’association suisse des Professeurs de droit fiscal, Université de Berne, 17 novembre 2009.
2008 Présentation “L’activité lucrative indépendante en droit fiscal et en droit privé – une analyse comparative de la notion”, Séminaire du 3ème cycle romand de droit, la Rouveraie, 28 octobre 2008.