Piermarco Zen-Ruffinen

Parcours/Biographie

Licence en droit (Neuchâtel, 1972)

Docteur en droit (Neuchâtel, 1979)


Barreau : Brevet d'avocat neuchâtelois (1974)


Expériences à l'étranger

Chercheur au Max-Planck-Institut für europäische

Rechtsgeschichte (Frankfurt am Main, 1979-1980)


Université

Professeur extraordinaire de droit fiscal et de droit constitutionnel (Neuchâtel, 1988-1992)

Professeur ordinaire de droit administratif et de procédure administrative (1992-2013)

Professeur de droit du sport (1995-2000)


Autres positions           

Juge administratif cantonal (Neuchâtel, 1980-1988)

Avocat associé Etude Ribaux von Kessel Zen-Ruffinen (Neuchâtel, 1988-1992)

Créateur et directeur du CIES (Centre International d'Etude du Sport (Neuchâtel, 1994-2000)


Autres activités

Représentant à la Commission scientifique du 3ème cycle de droit des Universités romandes  

Membre de la commission d'examen du barreau neuchâtelois  

Membre de la commission de promotion de la faculté  

Membre de la Sous-Commission fédérale de recherche en matière de sport  

Membre SFL au Conseil de l'ASF  

Doyen de la Faculté de droit du 1er août 2007 au 31 juillet 2009

Activités scientifiques

  • 7 novembre 2006, Conséquences de la réforme de la justice fédérale pour l'organisation judiciaire et la procédure administrative neuchâteloise, in Actes généraux de la justice neuchâteloise, Cernier
  • 10 novembre 2006, Quelques remarques générales sur la LTF, le recours en matière de droit public au TF et la LTF, le recours constitutionnel subsidiaire au TF, in Journées de formation continue, Faculté de droit de Neuchâtel
  • 11 et 12 mai 2006, Petite revue de jurisprudence en droit du sport, in Journées de droit du sport, organisées par l'Association Suisse de Droit du Sport (ASDS) et l'Institut Europa de l'Université de Zurich, à Macolin
  • 3 décembre 2004, Petite revue de jurisprudence en droit du sport, Congrès sur Le droit du sport, organisé à Lugano
  • 5 mars 2003, La qualité pour recourir des tiers dans la gestion de l'espace, 6ème Journée de droit administratif de la Faculté de droit de Genève intitulé Les tiers dans la procédure administrative a été tenu à Genève
  • 30 avril 2003, "La responsabilité disciplinaire des clubs au niveau de la FIFA, de l'UEFA et de l'ASF, Congrès de l'Association Suisse de Droit du Sport sur "Hooliganisme et Sport", Genève
  • 7 juin 2002, Affichage publicitaire sur le domaine public et privé: la fin d'un monopole?, Congrès organisé par Institut du journalisme et communication de l'Université de Neuchâtel, Neuchâtel
  • 10 décembre 1998, L'impact des sports de pleine nature sur l'environnement, Colloque sur "Sports de pleine nature et protection de l'environnement", organisé par Faculté de droit des sciences économique de Limoges, s'est déroulé à Limoges
  • 9 octobre 1999, "La forme juridique des clubs sportifs dans quelques Etats européens"; Comment améliorer la situation économique des clubs sportifs professionnels ?, Lugano
  • 22-26 janvier 2001 : Participation au séminaire de droit public "extra-muros à Strasbourg" pour les étudiants de 3ème et 4ème année.
  • Création avec l'appui de la FIFA de l'International Master (MA) in Management, law and humanities of sport", édition 2000-2001 avec les Universités de Montfort (Leicester), SDA Bocconi (Milan) et Neuchâtel; enseignement dans le module juridique.
  • 19-20 mai 1986: Journées du droit de la circulation routière 1986, organisées à Fribourg. Conférence sur "Les dommages consécutifs au décès".
  • 3 mai 1991: La PME Suisse face à l'Europe de 1992. Les soumissions publiques. Colloque organisé par la Faculté de droit et des sciences économiques de Neuchâtel, à Neuchâtel. Conférence sur "Marchés publics: pratiques suisses".
  • 10-13 décembre 1997: Economia y Derecho del Deporte. Congrès organisé par la faculté des sciences économiques de l'Université de Badajoz, à Badajoz (Espagne). Conférence sur "Sentencias dictadas por el Tribunal de Justicia de las Comunidades Europeas en materia de Deporte".
  • 19-22 novembre 1997: "Harmonization and Differentiation of Sanctions, International Arbitration in Sports". International Symposium on Sport law organisé par l'Université de Potsdam, à Berlin et Potsdam. Participation à ce congrès fermés réunissant 24 participants.
  • 24 mars 1998: Die Verandwortlichkeit des Sportveranstalters. Congrès coorganisé par l'Association Suisse de droit du sport et le CIES.
  • 1er et 5 juillet 1998: Congrès organisé par l'Université de Leicester (Angleterre) et la FIFA sur "Football and the World Cup. Conférence sur "L'exception sportive en droit communautaire".
  • 15 octobre 1998: Un champion à tout prix? Les droits de l'enfant et le sport. 4ème séminaire de l'Institut International des Droits de l'Enfant, organisé à Sion. Conférence sur "De quelques problèmes juridiques posés par la minorité dans le sport de haut niveau".
  • 16 novembre 1998: Quelques aspects de l'expropriaton matérielle, Cours de formation continue à l'intention des avocats et notaires neuchâtelois et jurassiens.
  • 24-25 septembre 1999: L'agent de joueurs dans le football de l'an 2000. Quelle réglementation pour le futur? Congrès organisé à Florence par le CIES avec la Fédération Italienne de Football, sous les auspices de la FIFA. Rapport de synthèse et introduction à la table ronde.
  • 9 octobre 1999: Comment améliorer la situation économique des clubs sportifs professionnelles? Congrès organisé à Lugano par le CIES. Conférence sur "La forme juridique des clubs sportifs dans quelques Etats européens".


Autres cours, recherches et travaux


Elaboration de certaines réglementations et avis de droit en particulier pour la FIFA, l'ASF (Association Suisse de Football), la LN (Ligue Suisse de Football), la FIM (Fédération Internationale de Motocyclisme), l'ETA (l'Association Européenne de Tennis) et AIBA (International Boxing Association).

Publications