Thèses de doctorat

AMEY Laura 
La prise en charge thérapeutique en milieu carcéral au regard du principe d’équivalence.
Direction: Professeur Olivier Guillod


BOULAY Charlotte
La protection du secret d’affaires dans le sport professionnel.
Thématique en lien avec l’institut :
Les données
Co-direction: Professeur Daniel Kraus et Professeur Antonio Rigozzi


BRYK SILVEIRA Alice
Involving risk creators? A legal analysis of public-private partnerships as a response to tackle non-communicable diseases
The thesis is part of the Projet: The Increasing Weight of Regulation : The Role(s) of Law as a Public Health Tool in the Prevention State
Thématiques en lien avec l’institut :
Public Health Law, Non-communicable diseases, Prevention and Public Health Promotion
Direction : Professeure Mélanie Lévy


JOSET Natacha 
Devoir d’information en santé publique
Thématique en lien avec l’institut :
Droit de la santé publique
Direction: Professeur Dominique Sprumont


DELERM Félix 
La responsabilisation en tant qu’outil juridique dans la lutte contre les maladies non transmissibles
La thèse s’inscrit dans le cadre du Projet : The Increasing Weight of Regulation : The Role(s) of Law as a Public Health Tool in the Prevention State
Thématiques en lien avec l’institut :
Droit de la santé publique, lutte contre les maladies non transmissibles, néolibéralisme, responsabilité individuelle, responsabilité sociale
Direction : Professeure Mélanie Lévy


GALMICHE Anna  Titre provisoire
L’accroissement des inégalités de santé par les risques environnementaux, quelle prise en charge par le droit de la santé publique ?
Thématiques en lien avec l’institut :
Droit de la santé publique, droit de l’environnement,
inégalités de santé, risques environnementaux.
Direction : Professeure Mélanie Lévy


GUILLOT Aude 
L’architecture des Healthy Nudges : Quels enjeux juridiques ?
La thèse s’inscrit dans le cadre du Projet : The Increasing Weight of Regulation : The Role(s) of Law as a Public Health Tool in the Prevention State
Thématiques en lien avec l’institut :
La santé publique, Les maladies non transmissibles,
La prévention et promotion de la santé, Les nudges, L’architecture du choix
Direction : Professeure Mélanie Lévy


HOFMANN Dylan 
Votre assureur maladie, un ami qui vous veut bien?
La thèse s’inscrit dans le cadre du Projet : The Increasing Weight of Regulation : The Role(s) of Law as a Public Health Tool in the Prevention State
Thématiques en lien avec l’institut :
Prévention contre les maladies non transmissibles,
santé publique, assurance-maladie
Direction : Professeure Mélanie Lévy


N’GORAN Ruth Ester
Les médecines dites alternatives, complémentaires et traditionnelles : perspectives historique et de droit comparé
Thématiques en lien avec l’institut :
Santé publique, droit médical, droit des assurances sociales
Co-direction: Professeure Anne-Sylvie Dupont et Olivier Guillod


PILOTTIN Astrid 
La surveillance de la conformité des dispositifs médicaux
Thématiques en lien avec l’institut :
Droit médical, droit pharmaceutique
Direction: Professeur Daniel Kraus


RODUIT Guillaume 
Le Code de Nuremberg et son influence dans la réglementation de la recherche impliquant des êtres humains.
Thématiques en lien avec l’institut :
Recherche sur l’être humain, Cours « Droit et progrès médical »
Direction: Professeur Dominique Sprumont


SAINT-PHOR Jérôme 
Les systèmes de déclaration des événements indésirables dans les soins
Thématiques en lien avec l’institut :
sécurité des patients, assurance-qualité, droit médical
Direction: Professeur Olivier Guillod


TALANOVA Vladislava 
La gouvernance des biobanques
Thématiques en lien avec l’institut :
Recherche sur l’être humain, Cours « Droit et progrès médical »
Direction: Professeur Dominique Sprumont


YAVAVLI Songül 
Le droit comme déterminant social de la santé : l’exemple de la réglementation des vaccinations. Etude de droit international et de droit comparé.
Thématiques en lien avec l’institut :
Droit pharmaceutique, lutte contre les épidémies, vaccination, santé publique
Direction: Professeur Dominique Sprumont

Màj 18.12.2024

2024 – DOSCH Alexandre 
Le statut du corps humain et des parties détachées dans la perspective de la santé personnalisée
La thèse s’inscrit dans le cadre du Projet Sinergia « Development of Personalized Health in Switzerland: Social Sciences Perspectives »
Thématiques en lien avec l’institut :
Santé publique, droit des personnes et réels
Direction: Professeur Dominique Sprumont


DUMOULIN Jean-François
Le traitement forçé
Direction: Professeur Olivier Guillod


2019Rachel CHRISTINAT, Le procès en responsabilité civile
Direction: Professeur Olivier Guillod


2018 Valérie WYSSBROD, L’exploitation des ressources génétiques maritimes hors juridiction nationale
Direction: Professeur Daniel Kraus


2018 Leila GHASSEMI, Utilisation of traditional medicinal knowledge in the industry: legal aspects and protection in international law.
Direction: Professeur Olivier Guillod


2015 – Gohlamreza RAFIEI, The possibility of garanting new protection and IP rights for broadcasting organizations against unauthorized exploitation of their broadcasts.
Direction: Professeur Daniel Kraus


2015 – Anaëlle CAPPELLARI, Le rôle de la famille dans les décisions de soins. En cours d’édition.
Direction: Professeur Olivier Guillod

– cotutelle avec Aix-en-Provence


2014 – Christian CROCETTA, I diritti e l’autonomia decisionale del minore in ospedale.
Direction: Professeur Olivier Guillod


2013 – Agnès HERTIG PEA, La protection des données personnelles médicales est-elle efficace?
Direction: Professeur Olivier Guillod


2013 – Céline TRITTEN HELBLING, La protection juridique de la personne âgée victime de maltraitance en institution.
Direction: Professeur Olivier Guillod

Cet ouvrage a reçu le prix de recherche Pro Senectute 2015.


2012 – Sylvain-Georges KABLAN, Le contrat de soins en droit ivoirien, français et suisse.
Direction: Professeur Olivier Guillod – cotutelle avec Abidjan


2012 – Johanne GAGNEBIN, Du médiateur en santé à l’ombudsman hospitalier: une approche pluridisciplinaire.
Direction: Professeur Olivier Guillod


2012 – Vincent CORPATAUX, L’utilisation du sang humain à des fins thérapeutiques.
Direction: Professeur Dominique Sprumont


2012 – Sabrina BURGAT, La télémédecine et le droit suisse.
Direction: Professeur Olivier Guillod


2011 – Béatrice DESPLAND, L’obligation de diminuer le dommage en cas d’atteinte à la santé.
Direction: Professeur Pascal Mahon

 

Màj 18.12.2024

Publications

Les thèses publiées peuvent être commandées sur le portail des publications de la Faculté de droit.

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