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La médecine moderne soigne plus efficacement que jamais, mais la complexité de sa pratique et de son organisation, spécialement à l’hôpital, a comme effet collatéral de causer relativement fréquemment aux patients des séquelles de sévérité et de durée variables, pouvant aller jusqu'au décès. Cette problématique commence seulement à être reconnue comme un véritable problème de santé publique. Qui plus est, ces évènements ont un coût social et économique important.

Face à la détresse du patient confronté à un évènement indésirable et à son besoin de prise en charge, le système de responsabilité civile actuel, basé sur une faute individuelle, ne permet souvent pas de donner une réponse adéquate. La crainte liée à une éventuelle responsabilité civile ou pénale empêcherait même l’amélioration du système. Il est donc essentiel de se demander si tous les efforts destinés à réduire l’impact des évènements indésirables ont bien été entrepris par tous les acteurs concernés et, dans ce cadre, quelle contribution le droit pourrait apporter à la réduction de ces événements indésirables.

Dans ce contexte, le présent ouvrage se veut être une aide à la réflexion et à la communication entre les différents acteurs impliqués. Il est à la fois ambitieux et modeste. Ambitieux parce qu’il entend fournir un panorama exhaustif du droit positif de la gestion des risques cliniques et de la sécurité des patients en Suisse, panorama qui n’avait jamais encore été réalisé. Modeste parce qu’il ne fait qu’exposer des pistes de réflexion et des suggestions de modifications légales en vue de nourrir les débats futurs sur la question.