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Droit social et droits sociaux: perspectives historique et internationale

Descriptif du cours

Enseignement du master en droit, obligatoire pour l'orientation «droit social», le cours a pour objectifs d'étudier la notion même de «droit social», afin de montrer la spécificité de cette discipline du droit, et de mettre ainsi en évidence les liens et les traits communs qui unissent les diverses matières composant l'orientation du même nom.
 
Dispensé à raison de 2 heures hebdomadaires au semestre de printemps (pour 4 crédits ECTS), le cours propose une double, voire une triple approche, fondée à la fois sur la perspective historique et sur la perspective internationale, le tout dans une démarche largement comparative. Dans une première partie, l'idée est ainsi de remonter aux sources du «droit social», c'est-à-dire à la genèse de la discipline, dans la foulée de l'industrialisation naissante dans l'Europe du début du XIXe siècle et du passage de la notion de «faute» à celle de «risque» induit par cette transformation du mode de production économique, pour suivre ensuite la concrétisation et l'évolution de cette notion au cours du XXe siècle. Dans la deuxième partie, l'accent est mis sur le développement, principalement dans la seconde moitié du XXe siècle, d'un système de protection et d'un arsenal normatif importants, mais souvent négligés, autour du concept de «droit social» et de la notion voisine de «droits sociaux», dans le cadre du droit international. Seront ainsi étudiés les principaux instruments internationaux de promotion de ces «droits sociaux», comme le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels et la Charte sociale européenne, notamment.

Plage horaire / salle

Se référer à l'horaire des cours sur le site de la Faculté.

Examens: forme, déroulement, etc.

Le cours fait l'objet d'un examen oral de 15 minutes, précédé de 15 minutes de préparation.

Polycopiés

Les supports relatifs au cours sont mis à disposition en ligne, selon les indications données au début du cours.

Directives Aucune directive particulière.