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Droit constitutionnel comparé et européen

Descriptif du cours

Enseignement du master en droit, à option sauf pour les étudiant(e)s qui souhaitent obtenir le master en droit avec orientation «droit public», qui doivent suivre ce cours. Le cours est donné à raison de 3 heures hebdomadaires au semestre de printemps 2017 (6 crédits ECTS), comprenant principalement des cours ex cathedra, avec possibilité pour les étudiantes et les étudiants de faire des travaux écrits dans le cadre du mode alternatif de validation des connaissances. Pas de prérequis. Ce cours vise à sensibiliser les étudiantes et les étudiants à l'existence d'autres systèmes juridiques, en particulier d'autres systèmes constitutionnels, et à les familiariser à l'étude approfondie de certains de ces systèmes, en leur fournissant les méthodes et techniques d'analyse du droit comparé. La première partie du cours, générale, est consacrée à un survol des différents systèmes de droit (droits d'Europe et d'Amérique, droits d'Afrique et d'Asie, etc.), des diverses formes d'Etat (libéral et démocratique, socialiste, fasciste, théocratique) et des principaux régimes politiques (parlementaires, présidentiels, mixtes). La deuxième partie est dédiée à la présentation et à la comparaison de certains systèmes constitutionnels nationaux, comme ceux de l'Allemagne, des Etats-Unis d'Amérique, de la France et de la Grande-Bretagne, par exemple, avec quelques incursions ponctuelles dans d'autres systèmes nationaux; le programme de cette partie spéciale est toutefois adapté, d'année en année, en fonction de l'actualité et des souhaits des étudiants. La troisième et dernière partie du cours traite du processus de mise sur pied de la Constitution de l'Union européenne.

Plage horaire / salle
Se référer à l'horaire des cours sur le site de la Faculté.


Examens: forme, déroulement, etc.

L'évaluation a lieu en effet selon un mode alternatif de validation des connaissances, dont les modalités sont déterminées parr une annexe au plan d'étude, qui permet le choix entre un examen oral de 15 minutes, avec 15 minutes de préparation, ou la rédaction et la présentation d'un mémoire écrit.

Polycopiés

Les supports relatifs au cours de droit constitutionnel comparé sont en vente auprès de l'ANED ou mis à disposition en ligne, selon les indications données au début du cours.

Directives

Aucune directive particulière.