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Stéphane Werly

Professeur associé

Sciences de l'information et de la Communication

Pierre-à-Mazel 7
CH-2000 Neuchâtel

Téléphone : +41 32 718 12 17
Courriel: stephane.werly@unine.ch

Réception des étudiants : sur rendez-vous

Activités professionelles

  • Préposé à la protection des données et à la transparence, Genève
  • Juge à l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matières de radio-télévision

Enseignements

BA:

Droit de la communication

Parcours

2014 -        - Préposé cantonal à la protection des données et à la transparence, Genève

2012 -        - Juge à l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévison (AIEP)

2009 -        - Co-directeur de la publication de la revue medialex

2009 -        - Professeur associé, Université de Neuchâtel (cours : droit de la communication)

2007-2009 - Chargé de cours, Université de Fribourg (cours : droit de la communication)

2007-2013 - Responsable juridique, Service d'application des peines et mesures de Genève

2004-2007 - Greffier-juriste de juridiction, Tribunal de police de Genève

2004          -  Doctorat en droit "La protection du secret rédactionnel"

2003-2013 - Chargé d'enseignement, Université de Genève (cours : raisonnement et rédaction juridique

1998-2003 - Assistant en droit pénal spécial, Université de Genève

Publications

Ouvrages juridiques
 
1. La protection du secret rédactionnel, thèse, Schulthess, Genève, Zurich, Bâle, 2005.
 
2. Droit de la communication, Recueil de textes, Institut des sciences de l'information et de la communication, Neuchâtel, 2007.
 
3. Droit de la communication, Recueil de textes, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2008.
 
4. Le raisonnement et la rédaction juridiques: exercices en droit de la communication, Stämpfli, Berne, 2010 (avec Giuseppe Donatiello).
 
5. Droit de la communication, Stämpfli, Berne, 2011, 2ème éd. (avec Denis Barrelet).
 
6. Droit de la communication, Recueil de textes, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2012, 2ème éd.
 
7. Le raisonnement et la rédaction juridiques: exercices, Stämpfli, Berne, 2014, 2ème éd. (avec Giuseppe Donatiello et Micaela Vaerini).
 
Ouvrages non juridiques
 
1. La formidable aventure du tennis, Cabédita, Bière, 2013.
 
Articles (journaux/revues/ouvrages)
 
1. Pornographie dure et représentations de la violence: deux nouvelles incriminations, medialex 4/01, pp. 190-192 (avec Ursula Cassani).
 
2. La position du journaliste témoin devant les juridictions pénales internationales, enseignements tirés de l'affaire Randal, RSDIE 5/03, pp. 491-504 (avec Yvan Jeanneret).
 
3. La protection du secret rédactionnel, analyse de l'article 27bis CP, in Piermarco Zen-Ruffinen (éd.), Les secrets et le droit, Schulthess, Genève, Zurich, Bâle, 2004, pp. 353-370.
 
4. La «jurisprudence» du Conseil suisse de la presse concernant le secret des sources, medialex 3/05, pp. 148-152.
 
5. La garantie du secret rédactionnel est-elle conforme à la jurisprudence de la CEDH?, Journée suisse du droit de la communication 2005, pp. 1-12.
 
6. Secret rédactionnel: le Tribunal fédéral ne va pas dans le bon sens, Le Temps, 12 avril 2006, p. 19.
 
7. Les affaires Dammann et Stoll: un double revers pour quelles conséquences?, jusletter du 27 novembre 2006 (http://jusletter.weblaw.ch/article/fr/_5190?lang=fr).
 
8. Commentaire de l'ATF 132 I 181, PJA 5/2007, pp. 662-668.
 
9. La diffusion de messages racistes sur Internet: quelques considérations, TANGRAM 21, 5/2008, pp. 40-43.
 
10. Exposé des nouvelles directives de l'OFCOM sur la publicité et le parrainage, medialex 3/08, pp. 103-105.
 
11. Le droit à l'image des personnages publics, Communication vol. 27/1, 2009, pp. 198-219.
 
12. Article 28 CP (punissabilité des médias), in Robert Roth/Laurent Moreillon (éd.), Code pénal I, Art. 1-110 CP, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2009, pp. 330-345.
 
13. Article 28a CP (protection des sources), in Robert Roth/Laurent Moreillon (éd.), Code pénal I, Art. 1-110 CP, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2009, pp. 345-357.
 
14. Journalisme et secret de fonction: les risques du métier, La Tribune de Genève, 19 novembre 2009, L'invité, p. 15.
 
15. La transposition de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalité en droit suisse, medialex 3/10, pp. 121-123.
 
16. Article 168 CPP (droit de refuser de témoigner pour cause de relations personnelles), in Yvan Jeanneret/André Kuhn (éd.), Code de procédure pénale, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2010, pp. 767-775.
 
17. Article 169 CPP (droit de refuser de témoigner pour sa propre protection ou celle d'un proche), in Yvan Jeanneret/André Kuhn (éd.), Code de procédure pénale, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2010, pp. 775-779.
 
18. Article 170 CPP (droit de refuser de témoigner fondé sur le secret de fonction), in Yvan Jeanneret/André Kuhn (éd.), Code de procédure pénale, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2010, pp. 779-784.
 
19. Article 171 CPP (droit de refuser de témoigner fondé sur le secret professionnel), in Yvan Jeanneret/André Kuhn (éd.), Code de procédure pénale, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2010, pp. 784-793.
 
20. Article 172 CPP (protection des sources des professionnels des médias), in Yvan Jeanneret/André Kuhn (éd.), Code de procédure pénale, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2010, pp. 793-802.
 
21. Article 173 CPP (droit de refuser de témoigner fondé sur d'autres devoirs de discrétion), in Yvan Jeanneret/André Kuhn (éd.), Code de procédure pénale, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2010, pp. 802-806.
 
22. Article 174 CPP (décision sur l'admissibilité du droit de refuser de témoigner), in Yvan Jeanneret/André Kuhn (éd.), Code de procédure pénale, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2010, pp. 806-808.
 
23. Article 175 CPP (exercice du droit de refuser de témoigner), in Yvan Jeanneret/André Kuhn (éd.), Code de procédure pénale, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2010, pp. 808-809.
 
24. Article 176 CPP (refus injustifié de témoigner), in Yvan Jeanneret/André Kuhn (éd.), Code de procédure pénale, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2010, pp. 810-812.
 
25. L'application des sanctions pénales, in David Hofmann/Fabien Waelti (éd.), Actualités juridiques de droit public 2013, Berne, 2013, pp. 231-246.
 
26. Le tort moral en cas d'atteinte à la personnalité par la voie des médias, in Christine Chappuis/Bénédict Winiger (éd.), Le tort moral en question, Journée de la responsabilité civile 2012, Genève, Zurich, Bâle, 2013, pp. 79-109.
 
27. Vidéosurveillance, secret et loi, Entreprise romande/Le magazine, juillet 2014, pp. 47-48
 
28. La parole de trop dans les médias, in Audrey Leuba/ (éd.), Hommage à Dominique Manaï, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2014, à paraître.
 
29. Article 321ter CP (violation du secret des postes et des télécommunications), in Laurent Moreillon/Alain Macaluso/Nicolas Queloz (éd.), Code pénal II, Art. 111-392 CP, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2015, à paraître.
 
30. Article 322 CP (violation de l'obligation des médias de renseigner), in Laurent Moreillon/Alain Macaluso/Nicolas Queloz (éd.), Code pénal II, Art. 111-392 CP, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2015, à paraître.
 
31. Article 322bis CP (défaut d'opposition à une publication constituant une infraction), in Laurent Moreillon/Alain Macaluso/Nicolas Queloz (éd.), Code pénal II, Art. 111-392 CP, Commentaire romand, Helbing/Lichtenhahn, Bâle, 2015, à paraître.
 
Avis de droit
 
1. Le statut de la personne en détention, à l'attention de la Direction générale de l'Office pénitentiaire du canton de Genève, 2009.
 
2. Les problématiques juridiques rencontrées, dans le cadre de l'Administration fiscale cantonale en ligne, en matière de idossier, de signature électronique et de notification électronique, à l'attention du Département des constructions et des technologies de l'information du canton de Genève, 2011.
 
3. La vidéosurveillance sur le lieu de travail, à l'attention de la Direction générale de l'Office pénitentiaire du canton de Genève, 2011.
 
4. Le code source du vote électronique, à l'attention de la Chancellerie du canton de Genève, 2013.
 
5. Demande d'accès à une recommandation du Groupe de confiance, à l’attention du Département de l’instruction publique du canton de Genève, 2014.
 
Commentaires
 
1. Etablissement des faits et mesures de surveillance du domaine privé, Commentaire de la décision du juge de l’Office du juge d’instruction cantonal du 21 janvier 2009, publiée dans RVJ 2009 p. 205, medialex 3/09, pp. 172-173.
 
2. La large liberté d'expression admise dans le débat politique ne légitime pas d'attenter à l'honneur des opposants, Commentaire de l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_143/2011, X., du 16 septembre 2011, medialex 4/11, pp. 224-225.
 
3. "Hacking"-Vorwurf: Verurteilung wegen übler Nachrede, Commentaire de l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_647/2011, X., du 29 décembre 2011, medialex 2/12, pp. 95-96.
 
4. La publicité des informations d'une enquête en cours doit être limitée notamment en cas d'infractions à l'intégrité sexuelle des enfants, Commentaire de l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_256/2012, X., du 27 septembre 2012, medialex 1/13, pp. 38-39.
 
5. Die Zeugnispflicht von Medienschaffenden gilt beim Vorliegen von schweren Straftaten nicht absolut, Commentaire de l'arrêt du Tribunal fédéral 1B_615/2012, X., du 10 septembre 2013, medialex 1/14, pp. 39-41.
 
6. La condamnation d’un journaliste pour divulgation d’informations couvertes par le secret de l’instruction porte atteinte à sa liberté d’expression, Commentaire de l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme 56925/08, A.B. contre Suisse, du 1er juillet 2014, medialex 3/14, pp. 139-144.
 
7. Hitlergruss auf Rütli verstösst nicht gegen Rassismus-Strafnorm, Commentaire de l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_697/2013, X., du 28 avril 2014, medialex 3/14, pp. 159-161.
 
Prises de position
 
1. Prise de position de la Faculté de droit de l'Université de Genève concernant la cybercriminalité, 2005.
 
Notes de lecture
 
1. Rolf H. Weber, Rundfunkrecht, Bundesgesetz vom 24. März 2006 über Radio und Fernsehen (RTVG), Stämpfli, Berne, 2008 (medialex 1/09, p. 64).
 
2. Bernard Dagenais, La publicité: stratégie et placement média, ou comment choisir la campagne multimédia la plus efficace, Presses de l'Université Laval, Québec, 2008 (Communication vol. 28/2, 2011, http://communication.revues.org/index1913.html).
 
3. Marc-François Bernier et al., L'héritage fragile du journalisme d'information. Des citoyens entre perplexité et désenchantement, Presses de l'Université Laval, Québec, 2008 (Communication vol. 29/2, 2012, http://communication.revues.org/index2607.html).
 
4. Liberté d’expression et protection de la réputation en Europe, in Cass R. Sunstein, Anatomie de la rumeur (postface), Markus Haller, Genève, 2012, p. 175-181.



Domaines de recherche

  • Droit de la communication
  • Droit constitutionnel
  • Droit pénal
  • Déontologie journalistique
  • Transparence de l'administration
  • Propriété intellectuelle