Cette nouvelle formation est créée conjointement par l’Université de Neuchâtel, l’Université de Paris V Descartes et le King’s College  à Londres.

Premier master de droit comparé de la santé co-habilité par le King’s College London, l’Université Neuchâtel et l’Université Paris Descartes. Ce programme, bilingue, donne une vue d’ensemble du droit de la santé et des systèmes de santé publique, en se concentrant sur leurs aspects internationaux et comparatifs.

Une formation unique et mobile en Europe

La formation, sur deux années, répond à une nécessité de former des juristes aptes à travailler efficacement dans un contexte de coopération internationale accrue. Elle permettra une insertion professionnelle aux étudiants de toutes les professions juridiques relatives au droit de la santé, tant au niveau national, qu’européen et international. La mobilité géographique leur ouvre également de nouvelles perspectives.

Un diplôme, trois sites universitaires

Mettant en commun leurs ressources académiques, pour un enseignement de qualité, le programme est adossé à des centres de recherche spécialisés en droit de la santé :

• le Centre of Medical Law and Ethics de King’s College London, reconnu en 2014 comme la meilleure faculté de droit en Angleterre  (dir. Penney Lewis & Rosamund Scott) ;
• l’Institut de droit de la santé de Neuchâtel, centre d’excellence, leader dans son domaine au sein du monde académique helvétique (dir. Anne-Sylvie Dupont & Sandra Hotz) ;
• l’Institut Droit et Santé de l’Université Paris Descartes, première et unique équipe spécialisée en droit en France labellisée par l’Inserm (dir. Lydia Morlet-Haïdara).

Programme illustratif

1ère année, Semestre 1, Université Paris Descartes (30 ECTS)

• Politiques de santé : aspects comparatifs
• Responsabilité en santé
• Tort law and medical liability
• Droit des malades : aspects de droit comparé
• Droit des produits de santé
• Les conférences de la globalisation de la santé
• Financement et santé

1ère année, Semestre 2, Université de Neuchâtel (30 ECTS)

• Biotechnologie et environnement juridique des sciences de la vie
• Droit international de la santé publique
• Droit médical
• Droit et progrès médical
• Optionnal (1) :
• Système de soins et assurance maladie
• Droit du dopage
• Stage pratique juridique dans le domaine de la santé

2ème année, Semestre 1, King’s College London (30 ECTS)

• Medical law: consent, refusal & request
• Optionnal (2):
• Law at the end of life
• Law and reproduction
• Mental health law : the civil context

2ème année, Semestre 2 (30 ECTS)

Rédaction et soutenance d’un mémoire de recherche sous la supervision d’un enseignant chercheur au sein de l’une des trois universités, choisie par l’étudiant.