Module 4

Objectifs et hypothèses de travail

L’objectif de ce module est de familiariser les participant-e-s au rôle que peut jouer la propriété intellectuelle dans le développement durable. Les réflexions porteront sur différents droits de PI, en vue de l’élaboration de législations orientées vers l’avenir, à la recherche d’un équilibre entre durabilité et incitation à l’innovation. Nous bénéficierons d’interventions de spécialistes en la matière et visiterons des organisations et/ou entreprises liées de près à notre réflexion.

Problématiques abordées

• Questions économiques et environnementales de propriété intellectuelle.
• Quel rôle les droits de propriété industrielle peuvent-ils jouer dans une perspective de développement socio-économique durable ? (en particulier : rôle des marques de garantie, notamment dans l’économie circulaire ; obsolescence programmée et droit des brevets et des designs, etc.).
• La place des variétés végétales et leur rôle dans une perspective de durabilité.

Organisation

Le module se déroulera du 14 octobre au 3 novembre 2024.

L’horaire exact, les lieux de réunion et les autres modalités pratiques seront précisés en temps utile.

La première séance aura lieu de 12h15 à 14h00 le lundi 14 octobre. Les suivantes, les jeudis 17, 24 et 31 octobre 2024.