Liégeois Fabien

Fabien Liégeois, docteur en droit, LL.M. (Chicago Law School), est avocat en l’Etude CMS von Erlach Poncet SA. Il est également expert-fiscal diplômé. Après son stage d’avocat auprès de l’Etude Lenz & Staehelin, il est admis au barreau de Genève (rang 2), puis de New York. Fabien Liégeois est l’auteur de nombreuses publications et obtient le Prix OREF 2010 pour une contribution scientifique sur le secret bancaire et l’échange de renseignements en matière fiscale. Le soutien du Fonds national suisse lui a permis d’effectuer un séjour d’un an à Berkeley, en tant que « Visiting Researcher », pendant son doctorat. Sa thèse, intitulée « La disponibilité du revenu », porte sur la notion de revenu et la valeur-temps de l’argent. Il a obtenu la distinction « summa cum laude ».

 

Formation

2019 – Diplôme d’expert fiscal
2017 – Doctorat, Dr. Iur. (summa cum laude), Université de Genève (Suisse)
2014 – LL.M., Chicago Law School
2007 – Maîtrise universitaire en droit économique, Université de Genève (Suisse)

Publications

Livres

  • La disponibilité du revenu : Le moment de l'acquisition en droit fiscal suisse, Zürich 2018

Contributions

  • A paraître avec Dr. Sarah Bechaalany : Commentaire des articles 30, 31, 31a et 32, in Commentaire romand - Loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, Bovet Christian/ Cassani Ursula/Villard Katia (édit.), Bâle
  •  « Avantage économique : de la TVA à l'impôt sur le revenu », in : OREF (édit.), Au carrefour des contributions : Mélanges de droit fiscal en l’honneur de Monsieur le Juge Pascal Mollard, Berne 2020, p. 113
  •  « Diligence du banquier en matière d’investissement et droit de rétention sur les avoirs du Client », in : La pratique contractuelle 5 - Symposium en droit des contrats, Pichonnaz Pascal/Werro Franz (édit.), Genève/Zurich 2016, p. 131
  • Avec Prof. Christian Bovet, « Répondre à la crise : activité irréprochable, transparence des marchés, entraide internationale et autres développements de la pratique et de la jurisprudence », in : Journée 2010 de droit bancaire et financier, Bovet Christian/Thévenoz Luc (édit.), Genève/Zurich/Bâle 2011
  • Avec Nicolas Kuonen, « La prévoyance professionnelle et l’entretien », in : Exercices en droit de la famille : cas et propositions de solution, 2nd ed., Pichonnaz Pascal/Kuonen Nicolas (édit.), Zurich 2010

 Articles dans des revues spécialisées

  • « Prévoyance et fiscalité : l’échéance des prestations de vieillesse », SJ 2020 II 229
  • « Pièges fiscaux du contrat de prêt : Intérêts négatifs, résiliation anticipée et remise de dette », RSDA 2020 p. 138
  • « Traitement fiscal d’une indemnité en cas de renonciation à une servitude»), RDAF 2017 II, p. 509
  • Avec Christian Bovet, « Cross-Border Tax Administrative Assistance: "For the Times They Are A-Changin" », RSDA (SZW) 1/2013 (publié en anglais)
  • « Accords d’imposition à la source "Rubik" : une double alternative », RevueFiscale 2012 (67) p. 574
  • « Secret bancaire et assistance administrative internationale en matière fiscale : les changements apportés par la révision des conventions Suisse-France et Suisse-USA », RDAF 2011 II 1 (OREF AWARD)
  • « Secret bancaire et entraide internationale en matière fiscale : le fait du prince », Plaidoyer 6/10, p. 32 et s.

Articles en ligne

  • « Abus du pouvoir de représentation : le Tribunal fédéral ne croit pas à la bonne foi de la banque », CDBF, June 25, 2020
  • « Le Tribunal fédéral approuve la plus grande fishing expedition du monde », CDBF, December 12, 2019
  • « Imputation d'impôts et intérêts notionnels », CDBF , 24 avril 2019
  • « Anstalt : fondation, SA ou … trust ? », CDBF , 21 juin 2019
  • « Gestion de placements collectifs » et « mandataire » en matière de TVA, CDBF, 8 janvier 2019
  • « Données volées : arrêt de principe du TF », CDBF, 21 mars 2017
  • « La Cour européenne des droits de l’homme face au secret bancaire », CDBF, 6 janvier 2016
  • « L’échange de renseignements: «hic et nunc», CDBF, 26 janvier 2015
  • « L'imposition duale: après le secret bancaire, la fin du gain en capital ? », CDBF, 26 septembre 2014
  • « Vers un échange automatique de renseignements fiscaux », 2 octobre 2013
  • « Limitation des garanties d’accès au juge pour les contribuables étrangers? , CDBF, 10 septembre 2013
  • « Mise en oeuvre du FATCA en Suisse: Message du Conseil fédéral du 10 avril 2013», CDBF, 19 avril 2013
  • « Affaire Wegelin: De la nécessité d’un retour à la rigueur juridique», CDBF, 7 février 2012
  • « Entraide en matière fiscale: Message concernant l’adoption d’une loi sur l’assistance administrative fiscale», CDBF, 13 juillet 2011
  • « Entraide en matière fiscale : L’Ordonnance du Conseil fédéral relative à l’assistance administrative d’après les conventions contre les doubles impositions », CDBF, 7 septembre 2010

Conférences

  • "Cession de parts dans une société immobilière : le problème de la liquidation partielle indirecte", Rendez-vous de la fiscalité immobilière, CGI Conseils/Université de Genève, décembre 2020  
  • "Les contrats bancaires et les nouvelles règles sur la prescription", Journée 2020 de droit bancaire et financier, Université de Genève, octobre 2020
  • "Sortie des statuts fiscaux cantonaux", OREF/EXPERTsuisse, Economie numérique et RFFA (35 ans de l’OREF), Berne/Suisse, octobre 2020
  • "'Tax Cap' (Bouclier fiscal) in Western Switzerland", Wealth Taxation - Online Workshops, Université de St. Gall/Heinrich Heine University Duesseldorf, septembre 2020
  • "Le notaire face à la donation et pièges fiscaux de l’encouragement à la propriété du logement, Journée des stagiaires-notaires romands, Université de Fribourg, mai 2020
  • "Revue de jurisprudence", Journée de la fiscalité des PME, University of Neuchâtel, Webinaire, mai 2020
  • "COVID-19 : mesures fiscales", Ordre des avocats de Genève, Webinaire, mars 2020
  • "Lois, réglementation et autorégulation", CAS Compliance in Financial Services, Université de Genève/Centro di Studi Bancari, janvier 2020
  • "RFFA : Par-delà le bien et le mal", Société genevoise de droit et de législation (SGDL), Genève, septembre 2019
  • "Enjeux pratiques autour du moment du revenu des personnes physiques", OREF & Faculté de Droit de l'Université de Fribourg, Séminaire de printemps, Fribourg, mai 2019
  • "Enjeux fiscaux du financement bancaire", Journée 2018 de droit bancaire et financier, Faculté de Droit, Université de Genève, Genève, novembre 2018
  • "Cadre contractuel de la relation avec le client", CAS Compliance in Financial Services, Université de Genève/Centro di Studi Bancari, Genève/Lugano, mai 2018
  • "La Transposition : le notaire doit-il connaître le concept de revenu imposable visé par ce terme ?", Cours pour les stagiaires-notaires romands du Prof. Henri Torrione, Faculté de Droit, Université de Fribourg, Fribourg, mars 2018
  • "L’échange automatique de renseignements : la banque, auxiliaire des autorités fiscales", Comité du Jeune Barreau de l’Ordre des avocats, Genève, décembre 2016
  • "La responsabilité du banquier", La pratique contractuelle 5, Symposium en droit des contrats, Faculté de Droit, Université de Fribourg, Fribourg, novembre 2016
  • "Chronique de la réglementation et de la jurisprudence administrative", Journée 2016 de droit bancaire et financier, Faculté de Droit, Université de Genève, Genève, octobre 2016
  • "Droit des marchés et intermédiaires financiers", Congrès de la Fédération suisse des avocats (FSA), Lucerne, septembre 2016 & juin 2015
  • "Secret Bancaire : L’air de la fin ou la fin d’une ère ?" Faculté de Droit, Université de Genève, Genève/Suisse, octobre 2015
  • "Droit des marchés et intermédiaires financiers", Congrès de la Fédération suisse des avocats (FSA), Lucerne, juin 2015
  • "Banking Secrecy : Quo Vadis", Faculté de Droit, Université de Genève, Genève, septembre 2014 & mars 2012
  • "The Foundations of Tax Law", programme LL.M Tax de la Faculté de Droit, Université de Genève, Genève, Semestre d’automne 2011
  • "Banking Secrecy and International Mutual Assistance Through Exchange of Information", 31e Congrès de la Chambre Fiduciaire Suisse à Montreux, septembre 2011