Objectifs et hypothèses de travail

Les personnes accomplissant un service militaire ou civil bénéficient d’une protection sociale particulière, visant aussi bien la compensation de leur perte de gain pendant la durée du service que les atteintes à la santé pouvant survenir à ce moment-là. Ces régimes d’assurance n’étant pas étudiés dans les cours de droit des assurances sociales inscrits au plan d’étude, ce module est l’occasion de compléter ses connaissances dans ce domaine.

Problématiques abordées

• Compréhension de l’histoire et du contexte général de la protection sociale des personnes en service.
• Rémunération et compensation de la perte de gain de la personne en service pendant la durée de ce dernier.
• Prestations sociales versées en cas d’atteinte à la santé survenant pendant la durée du service.
• Eventuellement (en fonction du temps à disposition) : retraite des militaires de carrière.

Organisation

Le module se déroulera du 27 février au 19 mars 2023.

L’horaire exact, les lieux de réunion et les autres modalités pratiques seront précisés en temps utile.