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Pouvoir disciplinaire des organisations sportives et aspects choisis du contentieux sportif

Objectifs : analyser les relations entre les athlètes et les organisations sportives, le pouvoir disciplinaire de ces dernières sur les athlètes et certains aspects du contentieux entre les différents intervenants, pouvoir conseiller efficacement un sportif ou une organisation sportive dans une procédure contentieuse ou disciplinaire.

Contenu : la relation entre les athlètes et les organisations sportives occupe une place centrale dans la structure du sport et soulève de nombreuses questions juridiques ainsi que des contentieux fréquents, notamment des litiges de nature disciplinaire. La nature et le contenu de la relation particulière entre les athlètes et les organisations sportives seront analysés en profondeur. Les différents types de litiges pouvant surgir dans le cadre de cette relation seront également analysés en mettant l’accent sur les aspects procéduraux. Les questions théoriques et pratiques naissant dans le cadre des contentieux sportifs seront également étudiés (procédure interne, procédure devant le Tribunal Arbitral du Sport ou devant le juge étatique).

Forme de l’évaluation : examen oral de 15 minutes (cas pratique et/ou question théorique), précédé d’un temps de préparation. Matériel autorisé : lois et réglementations sportives légèrement annotées; pas d’ordinateur ni de téléphone portable.

Documentation : pour chaque cours, les étudiants disposent d’un fascicule mis en ligne contenant (i) des textes de lois, règlements ou statuts d’organisations sportives applicables, (ii) des lectures, notamment des arrêts du Tribunal fédéral ou du Tribunal Arbitral du Sport et des articles de doctrine.

Forme de l’enseignement : cours interactifs avec participation des étudiants.

Equipe enseignante : Prof. Sébastien Besson.