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Publications

droit du bail

2018 Loyers, rendements, travaux à plus-value, 20ème Séminaire sur le droit du bail Neuchâtel 2018, p. 239 ss
2016 Commentaire pratique, Droit du bail à loyer, art. 271 à 273 p. 1031 à 1089, Bohnet et Montini, éditeurs, seconde édition
2014 En collaboration avec Me François Bohnet, la fin du bail et l'expulsion du locataire, 18ème Séminaire sur le droit du bail, Neuchâtel 2014, p. 79 et ss.
2014 Conod / Bohnet, Droit du bail - fond et procédure, Neuchâtel 2014.
2012 En collaboration avec Me François Bohnet, Bail et procédure civile : premiers développements, 17ème Séminiaire sur le droit du bail, Neuchâtel 2012, p. 211 ss.
2011 En collaboration avec Me Patricia Dietschy, La fixation du loyer : méthode relative, méthode absolue : le point sur la question, in Pour un droit équitable, engagé et chaleureux : mélanges en l'honneur de Pierre Wessner, Neuchâtel / Bâle 2011, p. 307 ss.
  La pratique récente en matière de loyer de frais accessoires en collaboration avec Me Julien Broquet, 16ème Séminaire sur le droit du bail, Neuchâtel.
  Commentaire pratique, Droit du bail à loyer, art. 271a à 273 p. 1031 à 1089, Bohnet et Montini, éditeurs.
2010 La prise en compte des travaux à plus-value et importants travaux de rénovation, selon la méthode absolue (art 269 CO, CdB 2010 p. 10 et ss).
2008 La protection du locataire en matière de congé, Quinzième Séminaire sur le Droit du bail, Neuchâtel pp. 169 et ss.
2006 Travaux de rénovation et de transformation dans les locaux loués, Séminaire de printemps des Professionnels de l'immobilier, pp. 1 et ss Chambre Vaudoise Immobilière 2006.
2005 Action en répétition de l'indû, Qualité pour défendre et prescription, CdB 2005, p. 97 ss.
2000 Les incidences du nouveau droit du divorce sur le droit du bail, CdB 2000, p. 33 ss.
1998 L'art. 253b al. 3 CO et la protection des locataires contre les loyers abusifs dans les logements subventionnés, CdB 1998, p. 33 ss.
1992 Les défauts de la chose louée, CdB 1998, p. 1 ss.
1988 Le bail, chap. I à IV et VI à XII, "Le guide du propriétaire", Chambre Vaudoise Immobilière, Lausanne, 1988.

histoire du droit et procédure civile

2002
Le jury civil ou l'impossible justice populaire, "Les Constitutions vaudoises 1803 - 2003, miroir des idées politiques", BHV n°123, pp. 152 et ss.
1999
L'unification de la procédure civile ou un bicentenaire inachevé. A cheval entre histoire et droit, Hommage à Jean-François Poudret, p. 431 ss, BHV n°115.
1992
L'affaire Peneveyre, La monnaie de sa pièce, Hommages à Colin Martin, p. 163 ss, BHV n°105.

L'enseignement de la procédure civile, "L'enseignement du droit à l'Académie de Lausanne aux 18ème et 19ème siècles", Université de Lausanne, pp. 50 à 90.
1987
Le Code de procédure civile vaudois de 1824 ou la fidélité à la pratique judiciaire, thèse de doctorat de l'Université de Lausanne (prix Bippert / prix de faculté), BHV n°88.
1986
Les limites du modèle français sur les codes romands de procédure civile, "L'unification du droit privé suisse au 19ème siècle", méthode et problèmes, enseignement de troisième cycle de droit 1985, pp. 161 à 173, Editions universitaires Fribourg.

divers


Liberté de croyance. Etat, Eglises et communautés religieuses, "La Constitution vaudoise du 14 avril 2003", RDAF, Revue de droit administratif et de droit fiscal, Berne 2003, pp. 331 et ss.