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Droit des médias

2010
« La liberté d'expression hors du prétoire », La parole de l'avocat. De la liberté d'expression au devoir d'indignation, sous la direction de Th. Lagneaux, Anthemis, 2010,  pp. 33-50
2009
Avec Elise Defreyne, « Quelle légitimité pour le service public de l'audiovisuel ?», Service public : passé, présent, avenir, La Charte, 2009, pp. 297-325
2009
« Le droit à l'honneur », Les droits de la personnalité, sous la direction de J.L. Renchon, Bruylant, 2009 , pp. 119-130
2007
« Nouvelles frontières de l'audiovisuel, nouvelles frontières de la régulation ? »,  A&M, 2007/6, pp. 570-573.
2007
« L'audiovisuel, vecteur de culture ? », En hommage à Francis Delpérée. Itinéraires d'un constitutionnaliste, Bruylant/LGDJ, 2007, pp. 701-718
2006
« Déontologie et régulation », Médiatiques, n° 39, 2006, pp. 46-47.
2006
« Les recours devant le Conseil supérieur de l'audiovisuel », L'administration contestée Les recours administratifs internes, Bruylant, 2006, pp. 179-191.
2006
  « Belgique : le juge des référés n'est pas un censeur », Medialex, 2006/3, pp. 126-127.
2005
« La Belgique, modèle de protection pour le secret des sources ? », Legipresse, 2005/05, pp. 71-73.
2005
  « Règles et régulateurs : cadre législatif et réglementaire de la publicité télévisée en Communauté française », Quelques questions sur les pratiques publicitaires à la télévision, Communauté française de Belgique, 2005
2005
« La victime et les médias », La place de la victime dans le procès pénal, Bruylant, 2005, pp. 213-227.
2005
« Les autorités de régulation de l'audiovisuel en Europe », Libertés et intérêt public en radiodiffusion, Centre d'Etudes sur les médias/Canadian Media Research Consortium, 2005, pp. 9-26.
2004
« Comment légiférer sur le secret des sources », Medialex, 2004/4, pp. 122-123.
2004
« Modifications dans l'audiovisuel flamand », J.T., 2004/19.
2003
« Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, phase 2 : premier bilan », A&M, 2003/6, pp. 422-432.
2003
« La censure administrative en Belgique » in Censures, Actes du colloque du 16 mai 2003, Larcier, 2003, pp. 51-70.
2002
« Spécificité et pertinence du modèle de l'audiovisuel public européen » in Quel modèle audiovisuel européen, s.l.d. F. Sojcher et P.-J. Benghozi, L'Harmattan, 2003, pp. 97-104.
2002
« RTBF : réflexions sur une procédure », Journ. Proc., 2002/430, pp. 4-5.
2002
« La subsidiarité fonctionnelle et les médias » in Le principe de subsidiarité, s.l.d. F Delpérée, Bruylant/LGDJ, 2002, pp.443-449.
2001
« L'intervention du juge dans l'exercice du droit de réponse »,  R.C.J.B., 2001/3, pp. 273-302.
2001
« Le juge et la liberté de presse en Belgique », Bull. UIM, Mai 2001, pp. 35-42
2001
« Régulation des médias et régulation des télécoms ; quelle convergence ? » in Cinéma, audiovisuel, nouveaux médias. La convergence : un enjeu européen ?, coordonné par S.-M. Peten, F. Sojcher et Y. Thiec, L'Harmattan, Champs visuels, 2001, pp. 173-183.
2000
« Le must carry, dernier outil de politique audiovisuelle ? Les obligations du télédistributeur » in Quel avenir pour la distribution par câble ?, S.S.T.C., 2000, pp. 83-93 ; également publié in Médiatiques, 2000/20, pp. 51-55.
2000
« Droits de l'homme et médias », Le point sur les droits de l'homme, Commission Université Palais, volume 39, mai 2000, pp. 117-163
2000
« L'autorégulation des médias en Europe », Legipresse (Paris), 2000/4, n°171, pp. 54-57
2000
« Rouletabille, Judex ou Fouquier-Tinville : du journaliste juge au journaliste jugé », A&M, 2000/1-2, p. 7
2000
« L'indispensable réforme du droit de réponse », A&M, 2000/1-2, p. 167
2000
« Tendances récentes de développement de la responsabilité civile des médias écrits et audiovisuels », in La responsabilité civile liée à l'information et au conseil. Questions d'actualité, s.l.d. de B. Dubuisson et P. Jadoul, Publications des Facultés Universitaires Saint-Louis, 2000, pp. 183-214.
1999
«Droit des Médias. Chronique annuelle de jurisprudence 1997-1998», Journ. Proc., n° 363 à 373, 1999
1999
« Belgique: plus d'impunité pour les écrits racistes », Medialex (Berne), 1999/2, pp. 72-73
1999
« Médias et Justice en Belgique », in Justiça e Comunicaçao social, Lisbonne, Office du Procureur général de la République, 1999, pp. 55-78
1998
« Libertés d'expression et environnement », Aménagement-Environnement, 1998/4, pp. 261-264
1998
« Radiodiffusion et culture en droit belge », in Politique culturelle et droit de la radio-télévision, s.l.d. H. Dumont et A. Strowel, Publications des Facultés Universitaires Saint-Louis, 1998, pp. 109-132
1998
« Le droit de réponse dans la presse et l'audiovisuel », in Prévention et réparation des préjudices causés par les médias, s.l.d. A. Strowel et F. Tulkens, Larcier, 1998, pp. 51-65
1998
« Le rôle d'une autorité administrative indépendante dans le contrôle déontologique », in Prévention et réparation des préjudices causés par les médias, s.l.d. A. Strowel et F. Tulkens, Larcier, 1998, pp. 39-49
1997
«Droit des Médias. Chronique annuelle de jurisprudence 1995-1996», Journ. Proc., n° 321 à 328, 1997
1997
« La réglementation de l'audiovisuel en Belgique » in Derecho europeo del audiovisual, sous la direction de Santiago Munoz Machado, Escuela Libre Editorial, Madrid, 1997, pp. 85-100
1996
« La protection des personnes face à l'audiovisuel en Belgique », REDP, 1996, vol. 8, n° 3, pp. 737-756
1996
(avec F. Delpérée) « Les institutions de radio-télévision en Europe », REDP, 1996, vol. 8, n° 3, pp. 601-640
1996
« La RTBF enfin dotée d'un nouveau statut? », A&M, 1996/3, p. 205
1996
« Belgique: bouleversements en vue dans l'audiovisuel », Medialex (Berne), 1996/3, pp. 130-132
1996
« Problemen van rechtshandaving en rechtsbescherming in het mediarecht », Jaarboek van het Interuniversitair Centrum Mensenrechten 1995-1996, Antwerpen, Maklu, 1996, pp. 193-198
1995
« Réflexions autour du Colloque Justice et Presse », Journ. Proc., 1995/295, pp. 12-15
1995
« Belgique: de la difficulté d'être imperméable aux TV étrangères», MediaLex (Berne), 2/95, pp. 71-72
1995
« L'évolution du droit depuis les Lumières: la liberté par l'Etat et contre la presse?» in Les médias entre droit et pouvoir. Redéfinir la liberté de la presse, édité par Guy Haarscher et Boris Libois, Editions de l'Université Libre de Bruxelles, 1995, pp. 67-74
1995
«Y a-t-il un droit de savoir?», Juger, 1995/8-9-10, pp. 17-22
1995
«Les organismes publics et la nouvelle loi» in Guide de la nouvelle loi sur le droit d'auteur et les droits voisins, SACD, 1995, pp. 91-93
1995
«Droit des Médias. Chronique annuelle de jurisprudence 1992-1994»,  Journ. Proc., n° 269 à 272, 1995
1994
« Les autorités administratives indépendantes de régulation de l'audiovisuel en Europe », Ann. Dt. Lv., 1994/2, pp. 143-166
1993
« Europe et régulation de l'audiovisuel » in Redéfinir l'audiovisuel de service public, Actes des Assises de l'Audiovisuel de service public, Diffusion Alternative, 1993, pp. 51-58
1993
« Os organismos reguladores e o pluralismo na Bélgica », in O pluralismo na comunicaçao social, Alta Autoridade para a Comunicaçao Social, Lisbonne, 1993, pp. 85-97
1992
« Droit des Médias. Chronique annuelle de jurisprudence 1991-1992 »,  Journ. Proc., n° 224 et 225, 1992
1992
« Contrats de gestion et cahiers de charge » in Médias et service public, Bruylant, 1992, pp. 321-336
1992
« Médias: trois composantes indispensables », Journ. Proc., n° 206/207,  pp. 16-17
1991
« Droit des Médias. Chronique annuelle de jurisprudence 1990-1991 », Journ. Proc., n° 196 et 197, 1991
1991
« La responsabilité civile et pénale de la presse », Journ. Proc., n° 196, 1991
1991
« Le Conseil supérieur de l'audiovisuel » in Guide des Médias, Kluwer, 1991
1990
« La publicité non commerciale » in Guide des Médias, Kluwer, 1990
1990
(avec Dirk Voorhoof):  « De handelspubliciteit op radio en televisie in de franse gemeenschap », Mediaforum, 1990/11-12, pp. 112-114
1988
« RTL-Audiopresse: les noces barbares », La Revue Nouvelle, mars 1988
1987
« Les données institutionnelles de la radio et la télévision », Ann. Dt. Lv., 1987, n°1-2, pp. 17-35
1985
 « Les télévisions privées italiennes: modèles ou repoussoirs? », La Revue Nouvelle, mai-juin 1985, pp. 494-506
1985
« A propos de la publication des sondages en campagne électorale », Journ. Proc., 1985/71, pp. 14-16