Les obligations font du ski

Module 10

Objectifs et hypothèses de travail

Vous faites du ski en Valais avec quelques amis. Vous voulez payer votre forfait de ski avec un bon-cadeau, ce qui vous est refusé parce qu’il est expiré selon les conditions générales applicables. Comme il fait très beau, vous prenez quand même la première télécabine du matin. Après quelques descentes, vous mangez au restaurant au milieu des pistes. Une fois terminé votre repas bien arrosé, un de vos amis se rend compte que ses nouveaux skis ont disparu. Il décide de vous attendre au restaurant pour bronzer encore un peu et pour prendre l’apéro en fin de journée avec tout le groupe. L’après-midi, vous continuez de skier, mais cette fois-ci côté France. Sous l’effet de l’alcool, un de vos amis se prend pour Marcel Hirscher et heurte très violemment un pylône non matelassé. Il est transporté en hélicoptère à l’hôpital suisse le plus proche. Malheureusement, le temps se gâte très rapidement et une tempête de neige vous empêche de rejoindre le restaurant dans lequel votre ami vous attend depuis midi. Chance dans la malchance, vous tombez sur un chalet inoccupé dont vous cassez la porte pour vous mettre à l’abri du vent et de la neige.

Problématiques abordées

Votre journée de ski soulève toute une série de problèmes juridiques relevant notamment du droit des obligations. Les questions touchent à la fois la partie générale (conditions générales, responsabilité de

l’aubergiste pour les objets volés des clients, responsabilité de l’exploitant de pistes de ski, état de nécessité, etc.) et de la partie spéciale (contrat de transport, contrat d’hébergement, gestion d’affaires, etc.) du Code des obligations.

Organisation

Le module se déroulera du 26 février au 18 mars 2018.

Des spécialistes externes viendront partager leurs expériences relatives aux problèmes juridiques et non juridiques relatifs aux domaines skiables et enrichir nos discussions.

Une partie du module se déroulera en Valais, proche des pistes de ski. Afin de permettre la réservation des locaux, une inscription définitive sera requise au début du semestre d’automne 2017.

L’horaire exact, les lieux de réunion et les autres modalités pratiques seront précisés en temps utile.

Responsables du module

Prof. Blaise Carron

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Prof. Christoph Müller

Prérequis

Les conditions générales de participation doivent être remplies. En outre, les examens suivants doivent avoir été passés avec succès pour pouvoir participer à ce module :

  • Droit des obligations, et
  • Droit des contrats
     

Module des orientations

  • Avocature (professions judiciaires)
  • Business & Tax Law
  • Droit international et européen