Innovation et viticulture

Module 3

Objectifs et hypothèses de travail

L’objectif de ce module est de permettre aux participants d’aborder les aspects juridiques liés au développement, à la mise sur le marché, à la promotion et au contrôle de qualité dans le domaine de la viticulture. Ce sera l’occasion de découvrir un pan méconnu mais passionnant du droit, à savoir celui de la vigne et du vin.

Nous travaillerons de concert avec plusieurs acteurs du domaine, (producteurs, administrations fédérales et cantonales, conseillers en marketing). Des visites sur site sont prévues.

Problématiques abordées

  • Droit national, européen et international des obtentions végétales et des pratiques œnologiques.
  • Aspects de droit du commerce international.
  • Aspects juridiques liés à la publicité et à la promotion, aux droits de propriété intellectuelle, à la consommation et à la protection de la santé.

Organisation

Le module se déroulera du 16 octobre au 5 novembre 2017.

L’horaire exact, les lieux de réunion et les autres modalités pratiques seront précisés en temps utile.

Responsable du module

Prof. Daniel Kraus

 

En collaboration avec Charlotte Boulay, assistante doctorante.

Prérequis

Les conditions générales de participation doivent être remplies. Pas d’autre prérequis.

Module des orientations

  • Innovation - propriété intellectuelle - PME
  • Droit de la santé et des biotechnologies

Ce module est également ouvert aux étudiants du Master en innovation.