Droit pénal et procédure pénale

Module 8

Objectifs et hypothèses de travail

Dans le cadre des échanges interinstitutionnels entre diverses Universités et Hautes Ecoles de la région de l’Arc-Jurassien (Communauté du Savoir), une collaboration entre les enseignants de droit pénal de l’Université de Franche-Comté (UFC) et de l’Université de Neuchâtel (UniNE) a permis l’organisation d’un module commun lors duquel des éléments de droit pénal seront mis en parallèle et comparés. Diverses thématiques de droit pénal suisse seront traitées par des groupes d’étudiants de l’UniNE et les mêmes thématiques, mais sous l’angle du droit pénal français, seront traitées par des groupes d’étudiants de l’UFC. Un module commun permettra à chacun de présenter son travail devant l’ensemble des participants et de participer à un échange d’informations dont l’objectif est de permettre une meilleure compréhension non seulement du droit étranger, mais également du sien propre.

Les objectifs de ce module sont de confronter les étudiants à la diversité des législations pénales et des logiques qui les sous-tendent, d’être capable non seulement de comprendre, mais surtout d’expliquer le droit pénal suisse à des collègues juristes ayant une notion différente du même droit, ainsi que de familiariser les étudiants de l’UniNE avec des éléments de droit pénal français.

Seule une compréhension approfondie d’une thématique permettra ensuite aux étudiants de la présenter de manière simple dans le cadre d’un débat contradictoire. Il est attendu des participants qu’ils s’investissent pleinement dans ce module.

Problématiques abordées

  • Le droit pénal en général.
  • Les règles et principes de procédure pénale.

En résumé

  • Durant les deux premières semaines du module, les étudiants, par groupes, approfondiront diverses thématiques pénales de manière à être en mesure de les expliquer et d’en faire comprendre les fondements à des personnes qui auront fait le même travail, mais sur un autre droit, sous-tendu par d’autres fondements.
  • Chaque groupe devra rédiger un mémoire sur le sujet qui lui sera attribué, dans lequel il aura étudié la thématique assignée de manière approfondie.
  • Un déplacement de deux jours sera entrepris (probablement à Frasne les 11 et 12 décembre), dans le but de rencontrer les homologues français.
  • Dans ce cadre, chaque groupe devra présenter sa thématique de manière simple et compréhensible pour des étudiants français, saisir les différences d’avec le droit français qui leur sera présenté à cette occasion et répondre aux questions des homologues français sur le système pénal suisse.

Organisation

Le module se déroulera du 27 novembre au 17 décembre 2017.

L’horaire exact, les lieux de réunion et les autres modalités pratiques seront précisés en temps utile

Responsables du module


Prof. André Kuhn

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Prof. Nadja Capus

Prérequis

Les conditions générales de participation doivent être remplies. Pas d’autre prérequis.

Module des orientations

  • Droit pénal et criminologie
  • Avocature (professions judiciaires)
  • Droit public