Un procès civil franco-suisse

Module 8

Objectifs et hypothèse de travail

Le module permet aux étudiant-e-s de se familiariser avec le déroulement d’un procès civil et la rédaction des actes judiciaires et de se pencher sur les mécanismes mis sur pied par les Etats pour tenter d’harmoniser les procédures civiles comprenant des éléments d’extranéité.

Problématiques abordées

  • Approfondissement en droit des contrats
  • Approfondissement en procédure civile.
  • Rédaction d’actes de procédure.
  • Exécution des jugements en matière internationale.
  • Plaidoiries.

Organisation

Le module se déroulera du 25 février au 21 mars 2021.

Le module aura lieu à Neuchâtel et à Toulon.

Les lieux de réunion et les autres modalités pratiques seront précisés en temps utile.

Première phase à Neuchâtel

     Jeudi 25 février 2021

8h15-10h00 Présentation générale du module ; introduction au procès civil et à la rédaction des actes de procédure ; remise de la donnée aux différents groupes.

Vendredi 5 mars 2021

18h00 Dépôt par les groupes de leur projet d’actes.

Lundi 8 mars 2021

14h15-18h00 Discussion avec les groupes sur leur projet d’actes.

Mardi 9 mars 2021

18h00 Remise par les groupes de leur projet définitif.

Jeudi 11 mars 2021

8h15-12h00 Plaidoiries.

Seconde phase à Toulon

Mercredi 17 mars 2021

Déplacement Neuchâtel – Toulon.

De mercredi 17 à samedi 20 mars 2021

Travail en bibliothèque avec les étudiant-e-s français-e-s, plaidoiries, suivi d’une audience au Tribunal de Toulon.

Samedi 20 mars 2021

Déplacement Toulon – Neuchâtel

Responsable du module

Prof. François Bohnet

En collaboration avec Mélina Douchy, Professeure à la Faculté de droit de l’Université du Sud (F).

Prérequis

Les conditions générales de participation doivent être remplies. En outre, la compréhension passive de l’allemand est un plus pour pouvoir participer à ce module.

L’inscription à ce module doit s’effectuer en même temps que les modules du semestre d’automne.

Seules seize personnes seront acceptées dans ce module.

Module des orientations

  • Avocature (professions judiciaires)