Fermer

Droit des assurances sociales

Contenu

Le cours débute par quelques explications générales sur la sécurité sociale et les caractéristiques des assurances sociales en Suisse, notamment les principes généraux communs à toutes et codifié pour certains dans la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA). Il se poursuit par l'étude détaillée des neufs risques « classiques » de la sécurité sociale. Ensuite, il présente de manière systématique l'architecture des pensions (système des trois piliers) et les régimes d'assurances sociales qu'elles regroupent (AVS/AI, prévoyance professionnelle, prestations complémentaires). La troisième partie de l'enseignement est consacrée à l'étude de l'assurance-maladie (LAMal), puis de la couverture en cas d'accidents et maladies professionnelles (LAA) et de chômage (LACI). La présentation des régimes d'assurance est principalement axée sur le champ des personnes protégées, les risques assurés et les prestations offertes. Dans la mesure nécessaire, les projets législatifs ainsi que les révisions en cours sont présentés et discutés en cours.

L'enseignement est dispensé sous la forme ex cathedra; il est illustré par des cas pratiques proposés sur Moodle, l'objectif étant que les étudiantes et les étudiants conjuguent leurs efforts pour les résoudre. L'enseignement est complété par des enregistrements vidéo sur l'histoire et les sources du droit des assurances sociales, qui font partie de la matière du cours, de même que les travaux interdisciplinaires de droit du travail et de la protection sociale. 

Forme de l'évaluation

Examen oral de 15 minutes, sans temps de préparation. Les étudiant-e-s peuvent avoir à disposition les textes des lois étudiées, annotés conformément aux instructions données en cours. Tout autre matériel est interdit, de même que les objets connectés. 

Documentation

Les documents de cours sont mis régulièrement à disposition des étudiant-e-s (portail de cours Moodle). Ils comprennent, notamment, un document de l’OFAS (tableaux synoptiques) et les présentations PowerPoint de la matière traitée durant les cours. Certains points sont complétés par des capsules vidéo. Des précisions seront données à ce sujet lors du premier cours.


Plage horaire / salle